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bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°6 du 9 février 2017

Ressources

Bulletin officiel n°6 du 9 février 2017

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Organisation générale

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'éducation et de l'enseignement supérieur

Liste du 10-1-2017 - J.O. du 10-1-2017
CTNR1636064K

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnités exceptionnelles

Indemnité de départ volontaire : modalités de versement

Circulaire n° 2017-010 du 27-1-2017
MENH1605198C

Enseignement supérieur et recherche

Cneser

Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

Décision du 18-1-2017
MENS1700038S

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 22-9-2016
MENA1700045A

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 22-9-2016
MENA1700046A

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 14-10-2016
MENA1700047A

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Arrêté du 13-1-2017
MENF1700033A

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l'expérience professionnelle à l'université Lille-II

Arrêté du 15-1-2017
MENS1700068A

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l'expérience professionnelle à l'université Rennes-I

Arrêté du 15-1-2017
MENS1700072A

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l'expérience professionnelle à l'université Paris-VI

Arrêté du 15-1-2017
MENS1700067A

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l'expérience professionnelle à l'université de Bordeaux

Arrêté du 15-1-2017
MENS1700065A

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l'expérience professionnelle à l'université de Montpellier

Arrêté du 15-1-2017
MENS1700071A

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l'expérience professionnelle à l'université Lyon-I

Arrêté du 15-1-2017
MENS1700070A

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l'expérience professionnelle à l'université de Lorraine

Arrêté du 15-1-2017
MENS1700069A

Nomination

Directeur général des services de l'université Clermont Auvergne (groupe I)

Arrêté du 18-1-2017
MENH1700037A

Nomination

Administrateur provisoire de l'école supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien

Arrêté du 24-1-2017
MENS1700050A

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