bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°22 du 29 mai 2019

Ressources

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Organisation générale

Mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage

Organisation et fonctionnement

Arrêté du 25-4-2019 - J.O. du 12-5-2019

MENE1912481A

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire l'ingénierie nucléaire

Liste du 2-4-2019 - J.O. du 2-4-2019

CTNR1908386K

Enseignement supérieur et recherche

Enseignement privé

Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

Arrêté du 29-4-2019

ESRS1900112A

Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG), diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) et du diplôme d'expertise comptable (DEC)

Droits d'inscription aux épreuves

Arrêté du 10-5-2019

ESRS1900122A

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Approbation du règlement intérieur du comité technique d'administration centrale des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Arrêté du 6-5-2019

MENA1900184A