bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009

Ressources

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Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attribution de fonctions

MENA0900948A

Enseignement supérieur et recherche

Vie de l'étudiant

Mise en place, à titre expérimental, de l'allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »

IMIK0900086C

Personnels

Comité technique paritaire central

Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général de l'administration centrale du MEN et du MESR

MENA0901002A

Comité d'hygiène et de sécurité

Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général

MENA0901003A