Rapport

|Mai 2024

Rapport d'activité 2023 du Collège de déontologie de l'enseignement supérieur et de la recherche

Date de parution

Éditeur(s) :

Direction générale des ressources humaines (DGRH),

Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Présentation

Le collège de déontologie a été mis en place par l’arrêté du 1er mars 2018. Cet arrêté prévoit que le collège à l’occasion de son rapport annuel présente un bilan de son activité. Ce rapport est important pour rendre compte de l’action du collège mais également pour partager et diffuser une culture et une pratique communes en matière de déontologie. En effet, la déontologie est essentielle car elle clarifie les règles et les principes qui engagent les membres d’une profession. En raison des spécificités de l’enseignement supérieur et de la recherche (ESR), cette démarche collective dépasse la simple application des textes et constitue une garantie pour la confiance dans l’enseignement et la recherche, ainsi que pour l’expression des chercheurs et enseignants-chercheurs, au même titre que la liberté académique dont ils disposent.