|Juin 2023
Schéma Directeur "Développement Durable – Responsabilité Sociétale et Environnementale" (SD DD&RSE)
Le schéma Directeur "Développement Durable – Responsabilité Sociétale et Environnementale" (SD DD&RSE) présente les caractéristiques à connaître pour sa construction.
Date de parution
Éditeur(s) :
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Présentation
Les établissements ou les organismes sont régulièrement conduits à produire des plans d’intervention dans différents domaines, parfois à la demande du ministère, pour se doter d’une capacité d’action et donner de la visibilité politique à certains chantiers qu’ils doivent conduire.
Par sa nature et du fait de ses finalités, ce schéma directeur présente des caractéristiques qu’il est utile d’avoir à l’esprit quand on se lance dans sa construction.
Afin de pouvoir accompagner utilement cette démarche et pour bénéficier collectivement d’un partage d’expérience avec ceux qui ont déjà eu l’occasion d’en produire un, le ministère va s’appuyer sur un réseau de référents en charge de ce chantier dans les établissements dont il assurera l’animation en lien avec les conférences des chefs d’établissement pour les universités et les écoles.
Le schéma directeur a vocation à embrasser la totalité des activités de l’établissement, de son cœur de métier jusqu’aux fonctions supports, en incluant toutes les dimensions de sa mission. Son contenu doit reposer sur les valeurs qui fondent l’établissement et sur l’engagement collectif de tous ses personnels.
Table des matières
- Les principes du SD DD&RSE p. 3
- Le schéma directeur « Développement durable et responsabilité sociétale et environnementale » (SD DD&RSE) est un document stratégique transversal. p. 3
- Le déploiement du SD DD&RSE doit s’inscrire dans la durée et son pilotage doit s’opérer au plus haut niveau des cadres de gouvernance des établissements. p. 3
- Le SD DD&RSE a vocation à embrasser la totalité des activités et à mobiliser tous les acteurs d’un établissement. p. 4
- L’élaboration des SD DD&RSE repose sur l’autonomie stratégique des établissements et un accompagnement ministériel. p. 4
- L’élaboration du contenu du SD DD&RSE peut s’appuyer sur le référentiel porteur de la labellisation DD&RS. p. 5
- Le SD DD&RSE doit contenir des thématiques obligatoires. p. 5
- Le SD DD&RSE doit s’inscrire dans les objectifs et les indicateurs de la circulaire SPE. p. 6
- Le SD DD&RSE peut contenir une synthèse des plans d’actions sectoriels antérieurs, lorsqu’ils participent à la transition écologique et sociale des établissements. p. 6
- Le contenu du SD DD&RSE p. 7
- Les étapes préliminaires p. 7
- Les axes du SD DD&RSE p. 7
- Le pilotage et la portée institutionnelle du SD DD&RSE p. 9
- Les engagement de l’établissement p. 9
- Les mesures pour accompagner le déploiement du SD DD&RSE p. 9
Fiche technique
Éditeur(s) :
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Langue : Français
Date de parution :
Édition : Juin 2023
Type de publication : Revue