Cet accord, d’un montant annuel à hauteur de 33 millions d’euros, ouvre pour l’ensemble des établissements à mission d’enseignement supérieur et de recherche le service de publication en accès ouvert sans frais supplémentaires pour les auteurs dans la majorité des revues Elsevier hybrides ou entièrement en accès ouvert. Le marché porté par l’Abes compte 241 établissements abonnés, parmi lesquels 44 à titre gratuit, chiffre en hausse depuis la mise en place de la licence nationale. Cet accord est soutenu par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR).
L’accord est signé pour une période de 4 ans (2024-2027), sans évolution tarifaire du prix de l’abonnement en 2024, et avec une hausse limitée à 1 % les années suivantes, et comprend trois volets :
- Service de lecture, pour tous les articles publiés dans les revues de la Complete Freedom Collection (incluant quatre titres Lancet), la collection Bibliothèque Médicale Française, les 5 titres Journal of the American College of Cardiology (JACC) et, pour certaines institutions ayant pris l’option, des titres Cell Press et des titres-à-titres sélectionnés par ces mêmes institutions ;
- Service de publication en accès ouvert immédiat sans frais pour les auteurs de correspondance des membres de l’accord, dans une liste de près de 2 500 titres éligibles, dont 676 entièrement en accès ouvert. Les droits à publication sans frais supplémentaires s’élèvent à plus de 11 000 articles par an et ont été calculés pour couvrir la totalité de la publication française ;
- Service d’archivage sécurisant les droits d’accès perpétuels sur le contenu souscrit 2024-2027 sur la plateforme d’archivage national PANIST, et enrichissant la plateforme Istex avec les articles publiés jusqu’en 2023 en autorisant la fouille de textes.
Cet accord s’inscrit dans le cadre des activités menées par le consortium en faveur du développement de la science ouverte et de la maîtrise des dépenses de publication des établissements. En intégrant les frais de publication (APC) et en supprimant les factures associées, cet accord facilite, pour les établissements qui le souhaitent, l'accès à la publication en libre accès immédiat.
Le consortium Couperin a déjà négocié des accords de lecture et de publication avec d’autres éditeurs, comme EDP Sciences en 2018 et 2022 et Wiley en 2022. Afin de favoriser la "bibliodiversité", des négociations sont également en cours avec des éditeurs entièrement en accès ouvert tels que PLOS et Copernicus.
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