cours / présentation

Responsabilité Médicale

droit de la santé - Responsabilité civile, responsabilité pénale, la responsabilité en cas d'exercice dans un établissement de santé, responsabilité disciplinaire....

Date de création :

01.01.2015

Présentation

Informations pratiques

Langue du document : Français
Type : cours / présentation
Niveau : enseignement supérieur
Contenu : texte
Public(s) cible(s) : apprenant
Document : Document HTML
Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
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Description de la ressource

Résumé

droit de la santé - Responsabilité civile, responsabilité pénale, la responsabilité en cas d'exercice dans un établissement de santé, responsabilité disciplinaire.

"Domaine(s)" et indice(s) Dewey

  • 346.03 - Responsabilité civile (346.03)
  • 353.68 - Établissements de santé (353.68)

Description MeSH

  • responsabilité légale//O
  • établissements de santé/législation et jurisprudence/O
  • droit pénal/législation et jurisprudence/O
  • professions de santé/législation et jurisprudence/N

Domaine(s)

  • Droit privé
  • Droit
  • Droit des sociétés
  • Droit de la responsabilité civile
  • Droit judiciaire privé
  • Droit des sûretés
  • Management public
  • Santé publique environnement et société

Informations pédagogiques

  • Notion : responsabilité légale//O, établissements de santé/législation et jurisprudence/O, droit pénal/législation et jurisprudence/O, professions de santé/législation et jurisprudence/N

Informations techniques

  • Niveau de sécurité : Catalogue OCWC

Intervenants, édition et diffusion

Intervenants

Validateur(s) de la métadonnée : CISMeF CISMeF

Édition

  • Medileg

Diffusion

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Fiche technique

Identifiant de la fiche : OAI_UMVF_DOC_174679
Identifiant OAI-PMH : oai:documvf.crihan.fr:umvf/medileg_fr_manuel_DOC_174679
Schéma de la métadonnée : oai:uved:Cemagref-Marine-Protected-Areas
Entrepôt d'origine : UNF3S

Voir aussi

UNF3S
UNF3S
01.01.2014
Description : droit de la santé - Définition : étymologie, finalité, source unique, évolutif, différent de l'éthique, différent de la morale, droit; Déontologie médicale : historique, ordre des médecins, code de déontologie médicale.
  • déontologie
  • professions de santé
  • théorie éthique
Canal-U
Canal-U
21.02.2000
Description : Apparu à la fin du XVIIIème siècle, le mot responsabilité n'a été transposé du vocabulaire de la morale à celui du droit qu'au XIXème. Ses origines ont d'ailleurs profondément marqué l'institution qu'il désigne. Celle-ci a en effet été soumise, dans ses deux composantes, civile et pénale, à des ...
  • sécurité
  • accidents du travail (droit)
  • dommages-intérêts
  • droit pénal
  • responsabilité (droit)
  • responsabilité civile
  • responsabilité pénale
  • risque