Sommaire
exercice
Module M412-S1- TD6 : les droits subjectifs
Ce TD fait partie d'un ensemble de 9 ressources sur le système juridique et judiciaire (M412-S1).
Les objectifs de cette ressource sont de comprendre la distinction entre les droits subjectifs patrimoniaux et extrapatrimoniaux, d'appréhender la classification des droits patrimoniaux, et de connaîtr...
Date de création :
27.08.2012Auteur(s) :
Dominique BaptesteAccéder à la ressource :
Présentation
Informations pratiques
Langue du document : Français
Type : exercice
Niveau : bac+2, bac+3, enseignement supérieur
Langues : Français
Contenu : ressource interactive
Public(s) cible(s) : apprenant
Document : Document HTML
Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
Propriété IUTenligne. Utilisation libre dans le cadre de l'enseignement en formation initiale par les enseignants des IUT. L'auteur accepte l'utilisation en formation continue : oui. Contacter le webmaster pour connaître la procédure.
Propriété IUTenligne. Utilisation libre dans le cadre de l'enseignement en formation initiale par les enseignants des IUT. L'auteur accepte l'utilisation en formation continue : oui. Contacter le webmaster pour connaître la procédure.
Description de la ressource
Résumé
Ce TD fait partie d'un ensemble de 9 ressources sur le système juridique et judiciaire (M412-S1). Les objectifs de cette ressource sont de comprendre la distinction entre les droits subjectifs patrimoniaux et extrapatrimoniaux, d'appréhender la classification des droits patrimoniaux, et de connaître la portée de certains droits extrapatrimoniaux comme le droit à la vie privée, le droit moral des auteurs. Retrouver le cours associé : M412-S1-Cours 3 : les droits subjectifs
"Domaine(s)" et indice(s) Dewey
- Droit (340)
Domaine(s)
- Droit
- Les métiers du droit
- Les études juridiques
Intervenants, édition et diffusion
Édition
- IUTenligne
Diffusion
Cette ressource vous est proposée par :
Fiche technique
Identifiant de la fiche : oai:iutengligne.net:1031
Identifiant OAI-PMH : oai:iutengligne.net:1031
Schéma de la métadonnée : oai:uved:Cemagref-Marine-Protected-Areas
- LOMv1.0
- LOMFRv1.0
- SupLOMFRv1.0
- Voir la fiche XML
Entrepôt d'origine : IUTenligne
Voir aussi
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- règles de droit
- juridique
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- litige
- juridique
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