Sommaire

cours / présentation

Module M412-S1- Cours 2 : les règlements des litiges

Ce cours fait partie d'un ensemble de 9 ressources sur le système juridique et judiciaire (M412-S1)....

Date de création :

11.09.2012

Auteur(s) :

Dominique Bapteste

Accéder à la ressource :

http://public.iutenligne.net/droit-gestion-juridique/bapteste/M412-S1/M412-S1-Cours2/

Présentation

Informations pratiques

Langue du document : Français

Type : cours / présentation

Langues : Français

Contenu : ressource interactive

Public(s) cible(s) : apprenant

Document : Document HTML

Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
Propriété IUTenligne. Utilisation libre dans le cadre de l'enseignement en formation initiale par les enseignants des IUT. L'auteur accepte l'utilisation en formation continue : oui. Contacter le webmaster pour connaître la procédure.

Description de la ressource

Résumé

Ce cours fait partie d'un ensemble de 9 ressources sur le système juridique et judiciaire (M412-S1).

Structure : atomique

"Domaine(s)" et indice(s) Dewey

Droit (340)

Domaine(s)

Droit
Les métiers du droit
Les études juridiques

Intervenants, édition et diffusion

Édition

IUTenligne

Diffusion

Cette ressource vous est proposée par :

Fiche technique

Identifiant de la fiche : oai:iutengligne.net:1062

Identifiant OAI-PMH : oai:iutengligne.net:1062

Schéma de la métadonnée : oai:uved:Cemagref-Marine-Protected-Areas

LOMv1.0
LOMFRv1.0
SupLOMFRv1.0
Voir la fiche XML

Entrepôt d'origine : IUTenligne

Publication : 11.09.2012

système juridique

système judiciaire

Le ministère

Thématiques

Ressources humaines