cours / présentation

Les marques et la contrefaçon

Ce module s'articule autour des 4 thèmes suivants : - cerner la notion juridique de marque, - la création de la marque, - l'exploitation de la marque, - la surveillance de la marque....

Date de création :

22.09.2014

Auteur(s) :

Dominique Bapteste

Présentation

Informations pratiques

Langue du document : Français
Type : cours / présentation
Niveau : bac+1, bac+2, enseignement supérieur
Langues : Français
Contenu : ressource interactive
Public(s) cible(s) : apprenant
Document : Document HTML
Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
Propriété IUTenligne. Utilisation libre dans le cadre de l'enseignement en formation initiale par les enseignants des IUT. L'auteur accepte l'utilisation en formation continue : oui. Contacter le webmaster pour connaître la procédure.

Description de la ressource

Résumé

Ce module s'articule autour des 4 thèmes suivants : - cerner la notion juridique de marque, - la création de la marque, - l'exploitation de la marque, - la surveillance de la marque.

  • Structure : atomique

"Domaine(s)" et indice(s) Dewey

  • Droit (340)

Domaine(s)

  • Droit
  • Les métiers du droit
  • Les études juridiques

Intervenants, édition et diffusion

Édition

  • IUTenligne

Diffusion

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Fiche technique

Identifiant de la fiche : oai:iutengligne.net:1466
Identifiant OAI-PMH : oai:iutengligne.net:1466
Schéma de la métadonnée : oai:uved:Cemagref-Marine-Protected-Areas
Entrepôt d'origine : IUTenligne

Voir aussi

IUTenligne
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28.11.2005
Description : L'objectif du module est de donner une « teinture juridique » à des non juristes dans le domaine abordé. Il doit permettre à ceux qui l'utiliseront d'acquérir des savoirs grâce aux connaissances théoriques, ainsi que des méthodes, par le biais des exercices. Ces derniers permettent, notamment, de ...
  • droit objectif
  • notion juridique
IUTenligne
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  • marquage
  • marque