cours / présentation, exercice

Fiscalité : la TVA - territorialité

Déterminer les opérations économiques imposables à la TVA française en fiscalité....

Date de création :

19.10.2005

Auteur(s) :

François Virondeau

Présentation

Informations pratiques

Langue du document : Français
Type : cours / présentation, exercice
Niveau : bac+1, bac+2, enseignement supérieur
Langues : Français
Contenu : texte
Public(s) cible(s) : apprenant
Document : Document HTML
Poids : 0 octets
Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
Propriété IUTenligne. Utilisation libre dans le cadre de l'enseignement en formation initiale par les enseignants des IUT. L'auteur accepte l'utilisation en formation continue : oui. Contacter le webmaster pour connaître la procédure.

Description de la ressource

Résumé

Déterminer les opérations économiques imposables à la TVA française en fiscalité.

  • Structure : atomique

"Domaine(s)" et indice(s) Dewey

  • Fiscalité (336.2)

Domaine(s)

  • Finances publiques

Intervenants, édition et diffusion

Édition

  • IUTenligne

Diffusion

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Fiche technique

Identifiant de la fiche : oai:iutengligne.net:313
Identifiant OAI-PMH : oai:iutengligne.net:313
Schéma de la métadonnée : oai:uved:Cemagref-Marine-Protected-Areas
Entrepôt d'origine : IUTenligne

Voir aussi

IUTenligne
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19.10.2005
Description : Découverte des régimes d'imposition à la TVA en fiscalité.
  • franchise de base
  • régime d'imposition
  • régime du réel normal
  • régime du réel simplifié
  • taxe à la valeur ajoutée
  • TVA
IUTenligne
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19.10.2005
Description : Module introductif à la TVA en fiscalité
  • taxe à la valeur ajoutée
  • TVA