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cours / présentation, exercice
Fiscalité : la TVA - exigible
Déterminer la base de calcul de la TVA, le taux de TVA applicable et connaître le moment où elle devient une dette envers l'administration fiscale....
Date de création :
19.10.2005Auteur(s) :
François VirondeauAccéder à la ressource :
Présentation
Informations pratiques
Langue du document : Français
Type : cours / présentation, exercice
Niveau : bac+1, bac+2, enseignement supérieur
Langues : Français
Contenu : texte
Public(s) cible(s) : apprenant
Document : Document HTML
Poids : 0 octets
Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
Propriété IUTenligne. Utilisation libre dans le cadre de l'enseignement en formation initiale par les enseignants des IUT. L'auteur accepte l'utilisation en formation continue : oui. Contacter le webmaster pour connaître la procédure.
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Description de la ressource
Résumé
Déterminer la base de calcul de la TVA, le taux de TVA applicable et connaître le moment où elle devient une dette envers l'administration fiscale.
- Structure : atomique
"Domaine(s)" et indice(s) Dewey
- Fiscalité (336.2)
Domaine(s)
- Finances publiques
Intervenants, édition et diffusion
Édition
- IUTenligne
Diffusion
Cette ressource vous est proposée par :
Fiche technique
Identifiant de la fiche : oai:iutengligne.net:314
Identifiant OAI-PMH : oai:iutengligne.net:314
Schéma de la métadonnée : oai:uved:Cemagref-Marine-Protected-Areas
- LOMv1.0
- LOMFRv1.0
- SupLOMFRv1.0
- Voir la fiche XML
Entrepôt d'origine : IUTenligne
Voir aussi
19.10.2005
Description
:
Découverte des régimes d'imposition à la TVA en fiscalité.
- franchise de base
- régime d'imposition
- régime du réel normal
- régime du réel simplifié
- taxe à la valeur ajoutée
- TVA
07.09.2006
Description
:
Après avoir calculé le résultat fiscal imposable au taux normal, celui-ci sert de base au calcul d'une partie de l'IS.
Mais, d'une part, ce résultat ne constitue pas l'unique source d'impôt pour l'Etat et d'autre part, si le résultat est négatif que doit faire l'entreprise ?
Pré requis : Module ...
- contribution sociale
- impot sur les sociétés
- IS
- taux d'imposition