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cours / présentation, exercice
Fiscalité : la TVA - régimes d'imposition
Découverte des régimes d'imposition à la TVA en fiscalité....
Date de création :
19.10.2005Auteur(s) :
François VirondeauAccéder à la ressource :
Présentation
Informations pratiques
Langue du document : Français
Type : cours / présentation, exercice
Niveau : bac+1, bac+2, enseignement supérieur
Langues : Français
Contenu : texte
Public(s) cible(s) : apprenant
Document : Document HTML
Poids : 0 octets
Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
Propriété IUTenligne. Utilisation libre dans le cadre de l'enseignement en formation initiale par les enseignants des IUT. L'auteur accepte l'utilisation en formation continue : oui. Contacter le webmaster pour connaître la procédure.
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Description de la ressource
Résumé
Découverte des régimes d'imposition à la TVA en fiscalité.
- Structure : atomique
"Domaine(s)" et indice(s) Dewey
- Fiscalité (336.2)
Domaine(s)
- Finances publiques
Intervenants, édition et diffusion
Édition
- IUTenligne
Diffusion
Cette ressource vous est proposée par :
Fiche technique
Identifiant de la fiche : oai:iutengligne.net:316
Identifiant OAI-PMH : oai:iutengligne.net:316
Schéma de la métadonnée : oai:uved:Cemagref-Marine-Protected-Areas
- LOMv1.0
- LOMFRv1.0
- SupLOMFRv1.0
- Voir la fiche XML
Entrepôt d'origine : IUTenligne
Voir aussi
19.10.2005
Description
:
Déterminer la base de calcul de la TVA, le taux de TVA applicable et connaître le moment où elle devient une dette envers l'administration fiscale.
- base d'imposition
- taux de TVA
- taxe à la valeur ajoutée
- TVA
- TVA exigible
19.10.2005
Description
:
Déterminer les opérations économiques imposables à la TVA française en fiscalité.
- régime externe
- régime interne
- régime intracommunautaire
- taxe à la valeur ajoutée
- TVA