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cours / présentation
Cours - Le calcul de l'IS
Après avoir calculé le résultat fiscal imposable au taux normal, celui-ci sert de base au calcul d'une partie de l'IS.
Mais, d'une part, ce résultat ne constitue pas l'unique source d'impôt pour l'Etat et d'autre part, si le résultat est négatif que doit faire l'entreprise ?
Pré requis : Module « Ré...
Date de création :
07.09.2006Auteur(s) :
Stéphane MazuriePrésentation
Informations pratiques
Langue du document : Français
Type : cours / présentation
Niveau : bac+1, bac+2, enseignement supérieur
Langues : Français
Contenu : texte
Public(s) cible(s) : apprenant
Document : Document HTML
Poids : 0 octets
Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
Propriété IUTenligne. Utilisation libre dans le cadre de l'enseignement en formation initiale par les enseignants des IUT. L'auteur accepte l'utilisation en formation continue : oui. Contacter le webmaster pour connaître la procédure.
Propriété IUTenligne. Utilisation libre dans le cadre de l'enseignement en formation initiale par les enseignants des IUT. L'auteur accepte l'utilisation en formation continue : oui. Contacter le webmaster pour connaître la procédure.
Description de la ressource
Résumé
Après avoir calculé le résultat fiscal imposable au taux normal, celui-ci sert de base au calcul d'une partie de l'IS. Mais, d'une part, ce résultat ne constitue pas l'unique source d'impôt pour l'Etat et d'autre part, si le résultat est négatif que doit faire l'entreprise ? Pré requis : Module « Résultat fiscal soumis à l'IS » Objectifs : Identifier les éléments soumis aux deux taux d'imposition, calculer les montants d'impôt correspondants, déterminer l'imposition éventuelle à la contribution sociale, maîtriser les conséquences d'un résultat négatif en appliquant notamment les techniques de report de déficit.
- Structure : atomique
"Domaine(s)" et indice(s) Dewey
- Fiscalité (336.2)
Domaine(s)
- Finances publiques
Intervenants, édition et diffusion
Fiche technique
Identifiant de la fiche : oai:iutengligne.net:456
Identifiant OAI-PMH : oai:iutengligne.net:456
Schéma de la métadonnée : oai:uved:Cemagref-Marine-Protected-Areas
- LOMv1.0
- LOMFRv1.0
- SupLOMFRv1.0
- Voir la fiche XML
Entrepôt d'origine : IUTenligne