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Cours - Le calcul de l'IS

Après avoir calculé le résultat fiscal imposable au taux normal, celui-ci sert de base au calcul d'une partie de l'IS. Mais, d'une part, ce résultat ne constitue pas l'unique source d'impôt pour l'Etat et d'autre part, si le résultat est négatif que doit faire l'entreprise ? Pré requis : Module « Ré...

Date de création :

07.09.2006

Auteur(s) :

Stéphane Mazurie

Présentation

Informations pratiques

Langue du document : Français
Type : cours / présentation
Niveau : bac+1, bac+2, enseignement supérieur
Langues : Français
Contenu : texte
Public(s) cible(s) : apprenant
Document : Document HTML
Poids : 0 octets
Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
Propriété IUTenligne. Utilisation libre dans le cadre de l'enseignement en formation initiale par les enseignants des IUT. L'auteur accepte l'utilisation en formation continue : oui. Contacter le webmaster pour connaître la procédure.

Description de la ressource

Résumé

Après avoir calculé le résultat fiscal imposable au taux normal, celui-ci sert de base au calcul d'une partie de l'IS. Mais, d'une part, ce résultat ne constitue pas l'unique source d'impôt pour l'Etat et d'autre part, si le résultat est négatif que doit faire l'entreprise ? Pré requis : Module « Résultat fiscal soumis à l'IS » Objectifs : Identifier les éléments soumis aux deux taux d'imposition, calculer les montants d'impôt correspondants, déterminer l'imposition éventuelle à la contribution sociale, maîtriser les conséquences d'un résultat négatif en appliquant notamment les techniques de report de déficit.

  • Structure : atomique

"Domaine(s)" et indice(s) Dewey

  • Fiscalité (336.2)

Domaine(s)

  • Finances publiques

Intervenants, édition et diffusion

Édition

  • IUTenligne

Diffusion

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Fiche technique

Identifiant de la fiche : oai:iutengligne.net:456
Identifiant OAI-PMH : oai:iutengligne.net:456
Schéma de la métadonnée : oai:uved:Cemagref-Marine-Protected-Areas
Entrepôt d'origine : IUTenligne

Voir aussi

IUTenligne
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  • contribution additionnelle
  • contribution sociale
  • imposition forfaitaire annuelle
  • impôt sur les sociétés
  • IS
  • réduction de taux
UNIT
UNIT
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  • fiscalité
  • gestion
  • TVA
  • taxe sur la valeur ajoutée
  • impôt indirect
  • imposition des résultats
  • impôt sur le revenu
  • impôt sur les sociétés
  • bénéfices industriels et commerciaux
  • BIC
  • résultat fiscal
  • produit imposable
  • charge déductible
  • taxe professionnelle
  • contribution economique ...