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Présentation générale de l'IR. Le cas des BIC
Date de création :
28.03.2007Auteur(s) :
Stéphane MazurieAccéder à la ressource :
Présentation
Informations pratiques
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Description de la ressource
Résumé
Le chapitre 1 présente les personnes et les revenus concernés par l'impôt sur le revenu (IR) ainsi que les différentes catégories de revenus imposables. Il est complété par une application relative à la territorialité. Le chapitre 2 introduit la notion de BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) comme l'une des catégories essentielles de revenus des personnes physiques. Il présente les formes d'entreprise soumises à ce régime, définit les activités et les revenus imposables dans cette catégorie. Il est complété par une application comparant les modes d'imposition. Pré requis : Aucun. Il s'agit d'un chapitre introductif à la fiscalité des personnes physiques. Objectifs : Identifier les personnes imposables en France à l'IR et identifier les catégories de revenus imposables. Appréhender la différence entre Impôt sur les Sociétés et Impôt sur le Revenu. Identifier les critères déterminant le choix d'un régime d'imposition.
- Structure : atomique
"Domaine(s)" et indice(s) Dewey
- Fiscalité (336.2)
Domaine(s)
- Finances publiques
Intervenants, édition et diffusion
Édition
- IUTenligne
Diffusion
Fiche technique
- LOMv1.0
- LOMFRv1.0
- SupLOMFRv1.0
- Voir la fiche XML
Voir aussi
- bénéfice industriels et commerciaux
- BIC
- Impot sur le revenu
- IR
- produit imposable
- résultat fiscal
- bénéfice industriels et commerciaux
- BIC
- Impot sur le revenu
- IR
- produit imposable
- régularisation comptable
- régularisation fiscale
- résultat fiscal