Le traitement des plus-values et des moins-values en BIC

Date de création :

16.05.2007

Auteur(s) :

Stéphane Mazurie

Accéder à la ressource :

http://public.iutenligne.net/fiscalite/mazurie/les-plus-values-moins-values-en-BIC/index.html

Présentation

Informations pratiques

Langue du document : Français

Type : cours / présentation, exercice

Niveau : bac+1, bac+2, enseignement supérieur

Langues : Français

Contenu : texte

Public(s) cible(s) : apprenant

Document : Document HTML

Poids : 0 octets

Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
Propriété IUTenligne. Utilisation libre dans le cadre de l'enseignement en formation initiale par les enseignants des IUT. L'auteur accepte l'utilisation en formation continue : oui. Contacter le webmaster pour connaître la procédure.

Description de la ressource

Résumé

Le module présente le champ d'application, le calcul, la qualification et le sort des plus ou moins- values dans le cadre des BIC. Il expose également certains cas particuliers relevant de ce régime. Pré requis : Maîtriser les concepts et les principes de base du calcul d'un résultat fiscal, maîtriser des notions comptables relatives aux immobilisations, aux amortissements et aux dépréciations. Objectifs : Appréhender les situations générant une plus ou moins-value. Déterminer les charges les éléments devant être pris en compte pour le calcul d'une plus ou moins-value. Qualifier une plus ou moins-value. Connaitre les modalités d'imposition des plus-values.