cours / présentation

La TVA déductible

Depuis le 01/01/2008, les conditions de déductibilité de la TVA ont évolué. Ce module actualise donc celui déjà existant en ressource. Il vise à présenter les nouvelles conditions de déductibilité de la TVA acquittée sur les achats ainsi que les régularisations éventuelles qui peuvent en découler. ...

Date de création :

27.08.2008

Auteur(s) :

Stéphane Mazurie

Présentation

Informations pratiques

Langue du document : Français
Type : cours / présentation
Niveau : bac+1, bac+2, enseignement supérieur
Langues : Français
Contenu : texte
Public(s) cible(s) : apprenant
Document : Document HTML
Poids : 0 octets
Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
Propriété IUTenligne. Utilisation libre dans le cadre de l'enseignement en formation initiale par les enseignants des IUT. L'auteur accepte l'utilisation en formation continue : oui. Contacter le webmaster pour connaître la procédure.

Description de la ressource

Résumé

Depuis le 01/01/2008, les conditions de déductibilité de la TVA ont évolué. Ce module actualise donc celui déjà existant en ressource. Il vise à présenter les nouvelles conditions de déductibilité de la TVA acquittée sur les achats ainsi que les régularisations éventuelles qui peuvent en découler. Pré-requis : Modules "Mécanisme et champ d'application de la TVA" et "TVA : territorialité". Objectifs : connaître les nouvelles conditions de déductibilité de la TVA notamment les notions de coefficient d'assujettissement, de taxation, d'admission et de déduction. Maîtriser les principes de régularisations annuelles et globales. Durée : 3 heures

  • Structure : atomique

"Domaine(s)" et indice(s) Dewey

  • Fiscalité (336.2)

Domaine(s)

  • Finances publiques

Intervenants, édition et diffusion

Édition

  • IUTenligne

Diffusion

Cette ressource vous est proposée par :IUTenligne - accédez au site internetIUTenligne - accédez au site internet

Fiche technique

Identifiant de la fiche : oai:iutengligne.net:671
Identifiant OAI-PMH : oai:iutengligne.net:671
Schéma de la métadonnée : oai:uved:Cemagref-Marine-Protected-Areas
Entrepôt d'origine : IUTenligne

Voir aussi

IUTenligne
IUTenligne
19.10.2005
Description : Module introductif à la TVA en fiscalité
  • taxe à la valeur ajoutée
  • TVA
IUTenligne
IUTenligne
02.11.2004
Description : Partie 2 : enregistrement des activités courantes de l'entreprise. Cette ressource fait partie d'un ensemble de 19 modules qui recouvrent la seconde partie du programme pédagogique du DUT GEA. L'objectif est de découvrir les principes des traitements comptables de la TVA.
  • taxe sur la valeur ajoutée
  • TVA