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cours / présentation
La TVA déductible
Depuis le 01/01/2008, les conditions de déductibilité de la TVA ont évolué. Ce module actualise donc celui déjà existant en ressource. Il vise à présenter les nouvelles conditions de déductibilité de la TVA acquittée sur les achats ainsi que les régularisations éventuelles qui peuvent en découler.
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Date de création :
27.08.2008Auteur(s) :
Stéphane MazuriePrésentation
Informations pratiques
Langue du document : Français
Type : cours / présentation
Niveau : bac+1, bac+2, enseignement supérieur
Langues : Français
Contenu : texte
Public(s) cible(s) : apprenant
Document : Document HTML
Poids : 0 octets
Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
Propriété IUTenligne. Utilisation libre dans le cadre de l'enseignement en formation initiale par les enseignants des IUT. L'auteur accepte l'utilisation en formation continue : oui. Contacter le webmaster pour connaître la procédure.
Propriété IUTenligne. Utilisation libre dans le cadre de l'enseignement en formation initiale par les enseignants des IUT. L'auteur accepte l'utilisation en formation continue : oui. Contacter le webmaster pour connaître la procédure.
Description de la ressource
Résumé
Depuis le 01/01/2008, les conditions de déductibilité de la TVA ont évolué. Ce module actualise donc celui déjà existant en ressource. Il vise à présenter les nouvelles conditions de déductibilité de la TVA acquittée sur les achats ainsi que les régularisations éventuelles qui peuvent en découler. Pré-requis : Modules "Mécanisme et champ d'application de la TVA" et "TVA : territorialité". Objectifs : connaître les nouvelles conditions de déductibilité de la TVA notamment les notions de coefficient d'assujettissement, de taxation, d'admission et de déduction. Maîtriser les principes de régularisations annuelles et globales. Durée : 3 heures
- Structure : atomique
"Domaine(s)" et indice(s) Dewey
- Fiscalité (336.2)
Domaine(s)
- Finances publiques
Intervenants, édition et diffusion
Fiche technique
Identifiant de la fiche : oai:iutengligne.net:671
Identifiant OAI-PMH : oai:iutengligne.net:671
Schéma de la métadonnée : oai:uved:Cemagref-Marine-Protected-Areas
- LOMv1.0
- LOMFRv1.0
- SupLOMFRv1.0
- Voir la fiche XML
Entrepôt d'origine : IUTenligne