cours / présentation

État des lieux des contentieux climatiques en France : historique, développement et conséquences

Depuis plusieurs années, les litiges devant les tribunaux en faveur de la lutte contre le changement climatique se multiplient dans le monde. En France, on recense plusieurs cas de contentieux climatiques qui se fondent sur la base d’une dénonciation des carences des administrations et des politi...

Date de création :

05.03.2020

Auteur(s) :

Marine Denis, Serge Reliant

Présentation

Informations pratiques

Langue du document : Français
Type : cours / présentation
Temps d'apprentissage : 1
Niveau : licence
Durée d'exécution : 1
Langues : Français
Contenu : vidéo, son, texte
Public(s) cible(s) : enseignant, apprenant
Document : Document HTML
Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
Licence Creative Commons : Attribution, Pas d'utilisation commerciale, Partage dans les mêmes conditions

Description de la ressource

Résumé

Depuis plusieurs années, les litiges devant les tribunaux en faveur de la lutte contre le changement climatique se multiplient dans le monde. En France, on recense plusieurs cas de contentieux climatiques qui se fondent sur la base d’une dénonciation des carences des administrations et des politiques mais également des entreprises. Le climat devient une cause citoyenne et se transfère devant les juridictions civiles et administratives, mettant à l’épreuve l’interprétation du juge. Nous reviendrons sur quatre cas de contentieux climatiques : le recours de Grande-Synthe, l’Affaire Du Siècle, l’assignation de Total pour manquement à ses obligations de respecter la loi sur le devoir de vigilance (affaire Total vs. Amis de la Terre ; Affaire Total vs. Seattle Avocats).

  • Granularité : grain
  • Structure : collection

Intervenants, édition et diffusion

Intervenants

Créateur(s) de la métadonnée : UVED

Diffusion

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Fiche technique

Identifiant de la fiche : oai:uved.fr:3535.etat-des-lieux-des-contentieux-climatiques-en-france-historique-developpement-et-consequences
Identifiant OAI-PMH : oai:uved.fr:3535.etat-des-lieux-des-contentieux-climatiques-en-france-historique-developpement-et-consequences
Version : v1
Statut de la fiche : final
Schéma de la métadonnée : oai:uved:Cemagref-Marine-Protected-Areas
Entrepôt d'origine : UVED

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  • dernier maximum glaciaire
  • DMG
  • maximum holocène
  • MH
  • glaciation
  • déglaciation
  • migration
  • aire d'extension
  • répartition
  • faune
  • flore
  • Impact sur l'environnement
  • développement durable
  • Climatologie