cours / présentation, liste de références

Le droit d'auteur et le droit à l'image

Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo ont réalisé pour le compte de l'Ecole des Mines de Nantes (France) un cours interactif intitulé "Le droit d'auteur et le droit à l'image" à l'intention des étudiants mais aussi des enseignants. Mis à jour en juin 2012, ce cours fait le tour de la question de la propr...

Date de création :

2015

Auteur(s) :

Moreau Evelyne, Lorenzo Sophie

Présentation

Informations pratiques

Langue du document : Français
Type : cours / présentation, liste de références
Niveau : enseignement supérieur, formation continue, licence, master, doctorat
Langues : Français
Contenu : ressource interactive
Droits d'auteur : pas libre de droits, gratuit
Licence Creative Commons : Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Pas de Modification 2.0 France

Description de la ressource

Résumé

Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo ont réalisé pour le compte de l'Ecole des Mines de Nantes (France) un cours interactif intitulé "Le droit d'auteur et le droit à l'image" à l'intention des étudiants mais aussi des enseignants. Mis à jour en juin 2012, ce cours fait le tour de la question de la propriété intellectuelle. Il débute par les aspects juridiques et réglementaires, en d'autres termes ce que dit la loi à propos d'une dizaine de notions, les oeuvres, les supports et procédés, les images, les blogs et sites communautaires, en l'occurrence. Un chapitre entier est également consacré au droit à l'image. L'image ici doit être entendue au sens large c'est-à-dire incluant même la vidéo et Internet. La législation régit aussi l'usage de l'image qu'elle soit la représentation d'une personne ou d'une oeuvre de l'esprit. Enfin, deux chapitres s'adressent aux enseignants et aux étudiants. Que faire pour utiliser une ressource protégée dans sa classe ? Comment protéger son oeuvre ? Qu'est-ce que le plagiat ? Autant de questions auxquelles répond ce cours.

  • Granularité : grain
  • Structure : atomique

"Domaine(s)" et indice(s) Dewey

  • Informatique, information et ouvrages généraux (000)
  • Droit d'auteur (346.0482)
  • Propriété intellectuelle (346.048)

Description Rameau

  • Droit à l'image
  • Droit d'auteur -- Droits de représentation
  • Propriété intellectuelle

Domaine(s)

  • 000
  • Propriété intellectuelle et industrielle
  • Innovation technologique
  • Droit
  • Droit des sociétés
  • Droit judiciaire privé
  • Droit des sûretés
  • Propriété intellectuelle et industrielle

Informations pédagogiques

  • Notion : Droit à l'image, Droit d'auteur -- Droits de représentation, Propriété intellectuelle
  • Activité induite : apprendre, lire

Intervenants, édition et diffusion

Intervenants

Créateur(s) de la métadonnée : Marchal Juliette
Validateur(s) de la métadonnée : Marchal Juliette, Maul Joanne, Touzene Juliette, Klein Stéphanie

Édition

  • Ecole des Mines de Nantes

Diffusion

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Fiche technique

Identifiant de la fiche : 4d231fa8-818a-40ab-a6e7-bbefbe407161
Identifiant OAI-PMH : oai:www.uoh.fr:suplomfr-4d231fa8-818a-40ab-a6e7-bbefbe407161
Version : Première version
Statut de la fiche : final
Schéma de la métadonnée : oai:uved:Cemagref-Marine-Protected-Areas
Entrepôt d'origine : UOH

Voir aussi

UNIT
UNIT
14.04.2011
Description : La diffusion en ligne de la recherche a engendré de profondes mutations dans le paysage éditorial scientifique : de nouveaux modèles économiques ont émergé (open access, modèle auteur-payeur, etc.) et des modalités de diffusion alternatives (archives ouvertes, archives institutionnelles, etc.) se ...
  • droit d'auteur
  • propriété intellectuelle
  • propriété industrielle
  • brevet
  • creative commons
  • open access
  • édition scientifique
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14.04.2011
Description : La diffusion en ligne de la recherche a engendré de profondes mutations dans le paysage éditorial scientifique : retrouvez l’intégralité des débats qui ont suivi la conférence "Le droit d’auteur en publication scientifique : enjeux et perspectives dans le contexte du numérique" (14 avril 2011). ...
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