Rechercher une ressource pédagogique : personne morale

Le moteur de recherche des ressources pédagogiques donne accès à un ensemble de documents mis à disposition par l'Université Numérique, les établissements d'enseignement supérieur et Canal U. Vous y trouverez des productions universitaires dans l'ensemble des domaines de formation.

FILTRES

4 résultats
section 1 sur 1
résultats 1 à 4
AUNEGE
AUNEGE
14.05.2007
Droit des sociétés
Description : Cours d'introduction au droit des sociétés qui présente les principales formes sociales et l'importance de la liberté contractuelle dans l'organisation des activités économiques. De plus, il permet de s'exercer à résoudre des cas pratiques.
  • personne morale
  • société en commandite
  • capital
  • société anonyme
AUNEGE
AUNEGE
05.02.2008
Droit des sociétés : Agir avec ou sans personne morale
Description : Ce chapitre introduit un autre paramètre dans la création d'une société : la création d'une personne morale. Agir sans personne morale correspond à deux hypothèses : une hypothèse où les parties au contrat ont délibérément refusé d'immatriculer la société pour qu'elle acquière la personnalité morale, ...
  • personne morale
  • immatriculation
  • société en participation
  • société créée de fait
  • litige
AUNEGE
AUNEGE
05.02.2008
Droit des sociétés : Agir seul ou à plusieurs
Description : Cette ressource expose les deux manières d'exercer une activité économique. 1) Si on agit seul (on sera régi soit par le droit commercial, soit par le droit civil selon la nature de l'activité) ; si on engage l'intégralité de son patrimoine chaque fois que l'on effectue une opération, d'où pour ...
  • personne morale
  • société en commandite
  • société anonyme
  • contrat de société
IUTenligne
IUTenligne
28.11.2005
Structure juridique des entreprises : les sociétés
Description : L'objectif du module est de donner une « teinture juridique » à des non juristes dans le domaine abordé. Il doit permettre à ceux qui l'utiliseront d'acquérir des savoirs grâce aux connaissances théoriques, ainsi que des méthodes, par le biais des exercices. Ces derniers permettent, notamment, de ...
  • personne morale
  • société commerciales
  • structure juridique des entreprises