Rechercher une ressource pédagogique : propriété intellectuelle

Le moteur de recherche des ressources pédagogiques donne accès à un ensemble de documents mis à disposition par l'Université Numérique, les établissements d'enseignement supérieur et Canal U. Vous y trouverez des productions universitaires dans l'ensemble des domaines de formation.

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16 résultats
section 1 sur 2
résultats 1 à 10
Canal-U
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23.07.2009
Ecole Européenne d'été 2009 VF - L'accès aux produits médicaux à travers un contexte international
Description : Nathie Lojko nous présente les problèmes liés aux droits à la propriété intellectuelle lors de l'accès aux produits médicaux. SCD Médecine.
  • propriété intellectuelle
  • pharmacie
  • Droit de la santé
  • éthique biomédicale
  • Ecole Européenne d'Eté
  • loi
  • IPR
  • accès aux produits médicaux
Canal-U
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18.03.2010
Experts 2010 B - La propriété industrielle : un enjeu de taille
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Maître Florence BAUJOIN définit la propriété intellectuelle, la propriété industrielle (brevets, dessins et modèles, marques et droits associés) et la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur et droit voisin). Comment protéger ...
  • propriété intellectuelle
  • Compagnie des Experts
  • Cours d'Appel de Reims
  • propriété industrielle
  • Faculté de Médecine de Reims
  • école régionale des avocats du grand-est
Canal-U
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18.03.2010
Experts 2010 D - La protection du design
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Carole DEBUCHY définit la notion de design. Elle donne également des pistes pour trouver le meilleur outil de protection de l'innovation industrielle (droit d'auteur, dessin et modèle ou marque). Comment procéder à l'étranger ? Quels ...
  • propriété intellectuelle
  • droit d'auteur
  • marque
  • Compagnie des Experts
  • propriété industrielle
  • Faculté de Médecine de Reims
  • convention de Berne
  • dessin et modèle
Canal-U
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18.03.2010
Experts 2010 F - La cybercontrefaçon
Description : Quelles sont les formes de contrefaçons sur Internet ? Peut-on identifier des contrefacteurs sur le web? Comment prouver que l'on a été victime d'une contrefaçon et quels sont les recours possibles au niveau national, européen et international ? Comment évolue la jurisprudence ? Quel est la finalité ...
  • propriété intellectuelle
  • Réglement 864/2007
  • Réglement 44/2001
  • produit contrefaisant
  • loi 2009-669
  • loi 2009-1311
  • hadopi 2
  • hadopi 1
  • cybercontrefaçon
  • Cours d'Appel de Reims
  • Compagnie des Experts
  • Rome II
Canal-U
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18.03.2010
Experts 2010 G - Contrefaçon et concurrence déloyale
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Maître Myriam MOATTY vous présente les domaines respectifs des actions en contrefaçon et en concurrence déloyale. Les actions en concurrence déloyale n'ont cessé de croitre lors de 15 ou 20 dernières années notamment avec la loi Chatel ...
  • propriété intellectuelle
  • Compagnie des Experts
  • Cours d'Appel de Reims
  • cybercontrefaçon
  • Faculté de Médecine de Reims
  • concurrence déloyale
  • loi Chatel
UNIT
UNIT
16.09.2005
Intégrer la dimension éthique et le respect de la déontologie (référentiel C2i : module A2)
Description : Dans la mesure où nul n'est censé ignorer la loi, toute personne utilisant un ordinateur se doit de connaître les grands principes du droit de l'informatique, de la même manière que tout usager de la route a l'obligation de connaître le code de la route. Le droit de l'informatique n'est donc pas ...
  • C2i
  • TIC
  • droit de l'Internet
  • identité numérique
  • sécurisation des informations
  • piratage informatique
  • loi Informatique et libertés
  • protection des données confidentielles
  • signature électronique
  • SPAM
  • propriété intellectuelle
  • netiquette
  • charte RENATER
  • certification informatique ...
UNIT
UNIT
14.04.2011
La propriété industrielle : un outil pour la valorisation de la recherche
Description : La question de la propriété industrielle est au cœur des collaborations entre universités et entreprises. L’objectif de cette conférence est d’offrir des réponses concrètes aux chercheurs travaillant en lien avec des acteurs du monde socio-économiques. Comment concilier propriété intellectuelle ...
  • droit d'auteur
  • propriété intellectuelle
  • propriété industrielle
  • brevet
  • creative commons
  • open access
  • édition scientifique
UNIT
UNIT
14.04.2011
Le droit d'auteur en publication scientifique : enjeux et perspectives dans le contexte du numérique
Description : La diffusion en ligne de la recherche a engendré de profondes mutations dans le paysage éditorial scientifique : de nouveaux modèles économiques ont émergé (open access, modèle auteur-payeur, etc.) et des modalités de diffusion alternatives (archives ouvertes, archives institutionnelles, etc.) se ...
  • droit d'auteur
  • propriété intellectuelle
  • propriété industrielle
  • brevet
  • creative commons
  • open access
  • édition scientifique
UNIT
UNIT
14.04.2011
Le droit d'auteur en publication scientifique : enjeux et perspectives dans le contexte du numérique (débat avec le public suite à la conférence)
Description : La diffusion en ligne de la recherche a engendré de profondes mutations dans le paysage éditorial scientifique : retrouvez l’intégralité des débats qui ont suivi la conférence "Le droit d’auteur en publication scientifique : enjeux et perspectives dans le contexte du numérique" (14 avril 2011). ...
  • droit d'auteur
  • propriété intellectuelle
  • propriété industrielle
  • brevet
  • creative commons
  • open access
  • édition scientifique
UOH
UOH
01.01.2015
Le droit d'auteur et le droit à l'image
Description : Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo ont réalisé pour le compte de l'Ecole des Mines de Nantes (France) un cours interactif intitulé "Le droit d'auteur et le droit à l'image" à l'intention des étudiants mais aussi des enseignants. Mis à jour en juin 2012, ce cours fait le tour de la question de la p ...
  • droit d'auteur
  • droit à l'image
  • propriété intellectuelle
  • loi