Bilan social 2018-2019

Le Bilan social des personnels de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation présente des données extraites principalement des différentes bases nationales de gestion ou de diverses enquêtes menées par la DGRH. Ces données portent sur les personnels titulaires ou non titulaires exerçant leurs fonctions dans les établissements d’enseignement supérieur (universités, écoles d’ingénieurs, grands établissements, instituts d’études politiques…), au sein du réseau des œuvres universitaires et scolaires ou dans les directions de l’administration centrale en charge de l’enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que depuis 2014, sur les personnels de la recherche en exercice au sein des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST), en ce qui concerne les indicateurs relatifs aux effectifs et ceux liés à la "santé et
sécurité au travail".

Le bilan social 2018 comme ceux des années précédentes s’inscrit dans une logique d’amélioration continue. Depuis l’édition 2012, il a été augmenté progressivement d’indicateurs supplémentaires afin de se conformer aux termes de l’arrêté de la Fonction publique du 23 décembre 2013, de mesurer l’impact des mesures (telles que les dispositions relatives aux agents non-titulaires), de mieux caractériser les populations, notamment par la mention systématique du rapport femme/homme et les répartitions par catégorie statutaire, de tenir compte des conclusions des travaux de l’Agenda social de l’enseignement supérieur et de la recherche de 2016 et de fournir des présentations pluriannuelles.

L’édition 2018 est enrichie ou modifiée principalement des éléments suivants :

• Introduction générale : des données pluriannuelles sur les effectifs des EPST ont été introduites à l’instar de ce qui existait déjà pour les effectifs de l’enseignement supérieur. Par ailleurs, une évolution pluriannuelle des effectifs par discipline d’enseignement / recherche ou par branche d’activité professionnelle a été incorporée pour ces deux périmètres
• Chapitre 1 "Effectifs, carrières et politiques de recrutement dans l’enseignement supérieur" : une présentation des effectifs de chaque filière par âge et selon le genre a été réalisée et un indicateur présentant les travailleurs handicapés (effectifs et recrutements) par type de handicap vient enrichir la partie consacrée à cette population;
• Chapitre 2 "Effectifs, carrières et politiques de recrutement dans la recherche (établissements publics à caractère scientifique et technologique – EPST)" : deux indicateurs relatifs à la composition des jurys de concours et d’examens professionnels ont été ajoutés; par ailleurs, les graphiques de présentation des effectifs des EPST selon l’âge et le genre ont été modifiés
• Chapitre 3 "Rémunérations et régimes indemnitaires dans l’enseignement supérieur et la recherche" : l’indicateur relatif à la décomposition de la masse salariale dans l’enseignement supérieur est présenté de façon plus détaillée entre personnels enseignants et BIATSS ainsi que par statut de la Fonction publique. Par ailleurs, dans ce chapitre, huit indicateurs sur les rémunérations dans les EPST ont été introduits dans cette édition du bilan social 2018.