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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Instituts nationaux des sciences appliquées
Règles communes d'admission et de scolarité en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur
nor : ESRS1110844A
ESR - DGESIP
Vu décret n° 90-219 du 9-3-1990, notamment article 4 ; arrêté du 12-7-1993 modifié ; avis du CNESER du 18-4-2011
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,
Patrick Hetzel
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