bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°22 du 2 juin 2011

Enseignements secondaire et supérieur

Instituts nationaux des sciences appliquées

Règles communes d'admission et de scolarité en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur

BTS

« Commerce international à référentiel commun européen » : définition et conditions de délivrance

BTS

« Design de mode, textiles et environnement » : définition et conditions de délivrance

BTS

« Services informatiques aux organisations » : définition et conditions de délivrance

BTS

« Transport et prestations logistiques » : définition et conditions de délivrance

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des SAENES

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