bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 27 du 4 juillet 2024

Ressources

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Organisation générale

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la santé et de la médecine (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Liste - JO du 19-6-2024

CTNR2415496K

Enseignement supérieur et recherche

Titres et diplômes

Accréditation d’universités en vue de la délivrance du diplôme d’État d’infirmier de bloc opératoire

Arrêté du 24-6-2024

ESRS2417328A

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 13-6-2024

ESRH2416278S

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel - session 2026

Note de service du 20-6-2024

ESRS2416038N

Personnels

Services de santé étudiante

Convention type garantissant l’indépendance professionnelle des médecins directeurs des services de santé étudiante

Convention du 17-6-2024

ESRS2416767X

Mouvement du personnel

Nomination

Directeur de l'École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de l’Institut polytechnique de Grenoble

Arrêté du 17-6-2024

ESRS2416505A

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Désignation au conseil scientifique de l’École normale supérieure

Arrêté du 18-6-2024

ESRS2416755A

Conseils, comités, commissions

Désignation au conseil d’administration de l’École normale supérieure

Arrêté du 24-6-2024

ESRS2417627A

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des corps des attachés d’administration de l’État, des infirmiers de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, des conseillers techniques de service social des administrations de l’État et des assistants de service social des administrations de l’État exerçant à l’administration centrale - Modification

Arrêté du 24-6-2024

MENA2417510A

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de l’administration centrale - Modification

Arrêté du 24-6-2024

MENA2417514A

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard des adjoints techniques de recherche et de formation de l’administration centrale - Modification

Arrêté du 24-6-2024

MENA2417525A

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de l’administration centrale - Modification

Arrêté du 24-6-2024

MENA2417535A

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité social d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche - Modification

Arrêté du 24-6-2024

MENA2417734A

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du comité social d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche - Modification

Arrêté du 24-6-2024

MENA2417735A