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bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°36 du 6 octobre 2011

Ressources

Bulletin officiel n°36 du 6 octobre 2011

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Enseignements secondaire et supérieur

Diplôme supérieur d'arts appliqués

Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités

Arrêté du 26-8-2011 - J.O du 17-9-2011
ESRS1119119A

Personnels

CAP

Création d'une CAP locale compétente à l'égard des ATRF affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'EN, de l'ESR, de la jeunesse et des sports et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l'EN

Arrêté du 1-9-2011 - J.O. du 17-9-2011
ESRH1123566A

Comité technique d'établissement public

Création du comité technique d'établissement public de l'IRD et modalités de vote par correspondance pour l'élection des représentants du personnel à ce comité technique

Arrêté du 19-8-2011 - J.O. du 17-9-2011
ESRH1120838A

Élections

Modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel au comité technique d'établissement public du Cemagref

Arrêté du 30-8-2011 - J.O. du 6-10-2011
ESRH1120834A

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres du comité technique central institué auprès du secrétaire général du MEN et du MESR

Arrêté du 27-9-2011
MENA1100444A

Conseils, comités et commissions

Composition des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique

Arrêté du 6-9-2011
ESRH1100283A

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'École centrale des arts et manufactures

Arrêté du 6-9-2011
ESRS1100281A

Conseils, comités et commissions

Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 8-9-2011
ESRR1100282A

Jurys de concours

Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique

Arrêté du 6-9-2011
ESRH1100284A

Jurys de concours

Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de recherche agronomique

Arrêté du 6-9-2011
ESRH1100285A

Nomination

Nomination du directeur de l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence

Arrêté du 6-9-2011
ESRS1100280A

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