bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 31 du 28 août 2014

Ressources

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Organisation générale

Cneser

Convocation

Décision du 22-7-2014

MENS1401126S

Cneser

Convocation

Décision du 22-7-2014

MENS1401127S

Enseignement supérieur et recherche

Instituts universitaires de technologie

Contrats d'objectifs et de moyens

Décret n° 2014-825 du 21-7-2014 - J.O. du 23-7-2014

MENS1402645D

Partenariat

Autorisation de création de la fondation partenariale Fondation de l'université Joseph Fourier

Arrêté du 24-6-2014

MENS1401119A

École nationale des chartes

Programme du concours d'entrée pour la session 2015

Arrêté du 15-7-2014

MENS1401122A

Université du Littoral

Création de l'Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale à l'université du Littoral

Arrêté du 16-7-2014

MENS1401118A

Cneser

Sanction disciplinaire

Décision du 13-5-2014

MENS1401100S

Enseignements secondaire et supérieur

Examens et diplômes

Relatif à l'organisation de la session 2015 de l'examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale

Arrêté du 18-6-2014

MENS1401113A

BTS

Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel

Note de service n° 2014-0011 du 11-7-2014

MENS1415775N

BTS

Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2015

Note de service n° 2014-0012 du 28-7-2014

MENS1417205N

Classe préparatoire scientifique

Programmes de mathématiques et de physique-chimie : rectificatif

Rectificatif du 23-7-2014

ESRS1326929Z

Personnels

Institut universitaire de France

Nominations - rentrée 2015

Circulaire n° 2014-0013 du 23-7-2014

MENS1417737C

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission d'équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au corps des conservateurs des bibliothèques : modifications

Arrêté du 2-7-2014

MENH1401104A

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au concours externe de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure

Arrêté du 2-7-2014

MENH1401105A

Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art

Arrêté du 24-6-2014

MENS1401106A

Conseils, comités et commissions

Nomination aux commissions régionales instituées dans le ressort de chaque conseil régional de l'ordre des experts-comptables

Arrêté du 11-7-2014

MENS1401117A

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique

Arrêté du 18-7-2014

MENR1401125A