bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°34 du 18 septembre 2014

Ressources

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Organisation générale

Inspection générale des bibliothèques

Lettre de mission

Lettre du 4-8-2014

MENI1401157Y

Personnels

Commission paritaire

Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement de l'université Toulouse-I

Arrêté du 28-8-2014

MENH1401153A

Élections professionnelles

Organisation des élections professionnelles du 27 novembre au 4 décembre 2014 au comité technique ministériel de l'éducation nationale, aux comités techniques académiques, au comité technique d'administration centrale, aux comités techniques spéciaux et de proximité, aux commissions administratives paritaires, aux commissions consultatives spéciales académiques et aux commissions consultatives paritaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi qu'au comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat et aux commissions consultatives mixtes académiques, départementales ou interdépartementales des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contrat

Circulaire n° 2014-121 du 16-9-2014

MENH1421652C