bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015

Organisation générale

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des matériaux, technologie du verre

Enseignement supérieur et recherche

Partenariat

Autorisation de création de la fondation partenariale « Fondation partenariale de l'université de Paris-Ouest-Nanterre-La Défense »

Diplômes

Modalités d'élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d'État par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Cneser

Sanctions disciplinaires

Personnels

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR

Liste d'aptitude

Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2015

Notation

Professeurs agrégés affectés et détachés dans l'enseignement supérieur - année 2014-2015

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Jurys de concours

Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique

Jury de concours

Composition d'un jury de concours de chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique

Titres et diplômes

Diplôme d'archiviste paléographe à des élèves de l'École nationale des chartes au titre de l'année 2015

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