bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2016

Ressources

Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2016

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Organisation générale

Réforme de l'administration territoriale de l'État

Modalités de mise en place et d'organisation des régions académiques

Circulaire n° 2016-025 du 4-3-2016

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire des télécommunications

Liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016

Enseignement supérieur et recherche

Fondation partenariale

Autorisation de modification des statuts de la « Fondation partenariale Philippe Maupas »

Arrêté du 12-1-2016

Fondation partenariale

Déclaration de prorogation de la fondation partenariale « Fondation de l'université de Nantes »

Enseignements secondaire et supérieur

Formation professionnelle

Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 20 février 2014 : modification

Arrêté du 28-1-2016 - J.O. du 19-2-2016

Enseignements primaire et secondaire

BTS

Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers) : modification

Arrêté du 18-1-2016 - J.O. du 19-2-2016

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique

Arrêté du 12-2-2016

Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 18-2-2016 - J.O. du 20-2-2016

Nomination

Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie

Arrêté du 3-2-2016

Nomination

Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie

Arrêté du 3-2-2016

Nomination

Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie

Arrêté du 3-2-2016

Nomination

Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie

Arrêté du 3-2-2016

Nomination

Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie

Arrêté du 3-2-2016

Nomination

Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie

Arrêté du 3-2-2016

Nomination

Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie

Arrêté du 3-2-2016

Nomination

Directeur général des services (DGS) de la communauté d'universités et établissements (Comue) « Communauté université Grenoble Alpes » (groupe III)

Arrêté du 18-2-2016

Nomination

Directeur général des services (DGS) de Centrale Lille (groupe III)

Arrêté du 18-2-2016

Nomination

Directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Toulouse au sein de l'université Toulouse-II

Arrêté du 23-2-2016

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