bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°26 du 30 juin 2016

Ressources

pdf | 683.07Ko

Enseignement supérieur et recherche

Ingénieur diplômé par l'État

Avis d'ouverture de l'examen conduisant à la délivrance du titre - année 2017

Avis - J.O. du 16-6-2016

MENS1613740V

Enseignements secondaire et supérieur

Classes préparatoires scientifiques

Programme de français et de philosophie - année 2016-2017

Arrêté du 7-6-2016

MENS1600411A

Enseignements primaire et secondaire

Protocole interministériel

Développer les liens entre la jeunesse, la défense et la sécurité nationale

Protocole d'accord du 20-5-2016

MENE1600477X

Personnels

Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Modalités d'utilisation du contingent annuel d'autorisations d'absence des membres du CHSCT ministériel et des CHSCT des établissements relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 17-6-2016

MENH1612142A