bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°2 du 14 janvier 2021

Ressources

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Organisation générale

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la défense

Liste

CTNR2033237K

Enseignement supérieur et recherche

Enseignement privé

Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

Arrêté du 18-12-2020

ESRS2036138A

Enseignements secondaire et supérieur

Titres et diplômes

Diplôme national des métiers d'art et du design

Décret n° 2020-1692 du 22-12-2020 - JO du 26-12-2020

ESRS2030945D

Titres et diplômes

Diplôme national des métiers d'art et du design

Arrêté du 22-12-2020 - JO du 26-12-2020

ESRS2031002A

Personnels

Étudiants ou fonctionnaires stagiaires se destinant aux métiers du professorat et de l'éducation concernant la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers

Cahier des charges relatif aux contenus de la formation initiale spécifique

Arrêté du 25-11-2020 - JO du 18-12-2020

MENE2032812A

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Orientations stratégiques ministérielles en matière de politique de prévention des risques professionnels dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche - année 2021

Autre texte du 17-11-2020

ESRH2036052X

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement de l'université de Bourgogne

Arrêté du 14-12-2020

ESRH2037159A

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification

Arrêté du 21-12-2020

MENA2037198A