Ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Santé et sécurité au travail
Cette rubrique présente d'une part la politique ministérielle en matière de santé et sécurité au travail, et d'autre part, des informations sur l'organisation et la réglementation relative à la prévention des risques professionnels dans les établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Le 23.05.2018
Les outils de prévention des risques psychosociaux
Ces outils ont été élaborés en 2015 dans le cadre des travaux du CHSCTMESR
Le 27.06.2017
Politique nationale en matière de prévention des risques professionnels
Le ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche prend les mesures nécessaires pour la protection de la sécurité et de la santé et pour l'amélioration des conditions de travail de ses personnels. Il applique les principes…
Le 11.10.2016
Information et formation sur les risques pour la santé et la sécurité
Le chef d'établissement organise et dispense une information des agents sur les risques pour la santé et la sécurité et les mesures prises pour y remédier. Il organise une formation pratique et appropriée à la sécurité.
Le 11.10.2016
Les organismes de concertation
Les organismes de concertation sont le Comité technique et le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en matière de prévention des risques professionnels dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche.
Le 11.10.2016
Pilotage de la politique nationale (en matière de prévention des risques professionnels)
La politique nationale du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche s'inscrit dans la déclinaison des actions prévues par l'accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique. Ainsi l…
Le 11.10.2016
Les consignes de sécurité dans un établissement d'enseignement supérieur et recherche
Le chef d'établissement établit des consignes générales de sécurité pour son établissement. Ces consignes précisent les délégations, les attributions et les fonctions de chacun en matière de santé et sécurité au travail ainsi que les horaires d…
Le 11.10.2016
Les obligations du chef d'établissement
Le chef d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche (président, directeur général, administrateur, directeur) est chargé, dans la limite de ses attributions et dans le cadre des délégations qui lui sont consenties, de veiller à la…
Le 11.10.2016
Les droits et obligations des agents
Conformément aux instructions qui lui sont données par le chef d'établissement, il incombe à chaque agent de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa santé et de sa sécurité ainsi que de celles des autres personnes…