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Bulletin officiel n°17 du 27 avril 2017

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Bulletin officiel n°17 du 27 avril 2017

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Vacataires de l'enseignement supérieur

Délais de paiement

Circulaire n° 2017-078 du 25-4-2017
MENF1711388C

Enseignement supérieur et recherche

Fondation partenariale

Autorisation de la création de la fondation partenariale Polytech

Arrêté du 7-3-2017
MENS1700251A

Isit

Autorisation à délivrer un diplôme visé

Arrêté du 3-4-2017
MENS1700252A

Enseignement privé

Qualification d'établissement d'enseignement supérieur d'intérêt général

Arrêté du 5-4-2017
MENS1700254A

Enseignements secondaire et supérieur

Enseignement supérieur

Procédures d'admission

Circulaire n° 2017-077 du 24-4-2017
MENS1710767C

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

Expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs

Décret n° 2017-515 du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017
MENS1702888D

Classes préparatoires

Objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales : modification

Arrêté du 16-3-2017 - J.O. du 31-3-2017
MENS1701047A

Baccalauréat professionnel

Régions académiques dans lesquelles est conduite l'expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs

Arrêté du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017
MENS1702886A

Personnels

Nomination

Représentants du personnel et de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux du MENESR : modification

Arrêté du 28-3-2017
MENA1700259A

Liste d'aptitude

Inscription sur la liste des maîtres de conférences retenus pour être nommés dans le corps des professeurs des universités

Arrêté du 29-3-2017
MENH1700253A

Mouvement du personnel

Nomination

Directeur de l'École d'ingénieurs Denis Diderot de l'université Paris 7

Arrêté du 7-4-2017
MENS1700255A

Informations générales

Vacance de fonctions

Directeur de l'école polytechnique de l'université de Clermont Auvergne

Avis
MENS1700257V

Vacance de fonctions

Directeur de l'École polytechnique universitaire de Savoie (Polytech Annecy-Chambéry)

Avis
MENS1700258V

Vacance de fonctions

Directeur de Télécom Nancy de l'université de Lorraine

Avis
MENS1700256V

Vacance de fonctions

Directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur

Avis - J.O. du 16-4-2017
MENS1710485V

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