Bulletin officiel n° 15 du 13 avril 2023

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Centre national des œuvres universitaires et scolaires

Dispositions applicables aux personnels ouvriers des œuvres universitaires et scolaires

Décision du 3-4-2023

Centre national des œuvres universitaires et scolaires

Rémunération des personnels ouvriers des œuvres universitaires et scolaires

Décision du 3-4-2023

Enseignement supérieur et recherche

Grade de master

Prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'École du Louvre

Arrêté du 13-3-2023

Titres et diplômes

Abrogation de l'arrêté du 30 novembre 2009 relatif à la liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion régis par le décret n° 2006-1706 du 22 décembre 2006 - session 2010

Arrêté du 23-3-2023

Services de santé étudiante

Réforme du dispositif de santé en faveur des étudiants et usagers de l’enseignement supérieur

Circulaire du 27-3-2023

Personnels

Tableau d'avancement

Inscription aux tableaux d’avancement aux deux échelons spéciaux de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche - Année 2023

Arrêté du 14-12-2022

Tableau d'avancement

Inscription au tableau d’avancement de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche - Année 2023

Arrêté du 1-1-2023

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des universités

Circulaire du 31-3-2023

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