Dialogue social

Le 19.10.2020

Loi de programmation de la recherche 2021-2030 : signature d'un accord historique sur les rémunérations et les carrières

Un accord historique sur les rémunérations et les carrières des personnels de la recherche et de l'enseignement supérieur a été conclu à l'hôtel de Matignon, le 12 octobre, entre le gouvernement et les partenaires sociaux. Cet accord détermine les…

Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Le 05.03.2019

Introduction de la concertation sociale relative à la nouvelle licence universitaire : discours de Frédérique Vidal

Frédérique Vidal s'est exprimée mardi 20 mars 2018 devant le CNESER lors de l'ntroduction de la concertation sociale relative à la nouvelle licence universitaire.

Le 12.02.2019

Les séances du C.T.M.E.S.R.

Chaque comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche doit se tenir au minimum deux fois par an. Il se réunit à chaque fois que son président juge utile de le convoquer ou lorsqu'au moins la moitié des membres titulaires…

Le 11.12.2018

Résultats des élections professionnelles 2018 dans l'enseignement supérieur et la recherche

Consultez les résultats des élections professionnelles des représentants au C.T.M.E.S.R. et au C.T.U. qui se sont achevées le 6 décembre 2018

Le 07.11.2018

Les instances de dialogue social

CTMESR, CTU : les comités techniques traitent des sujets d'intérêt collectif. Les représentants du personnel y sont élus pour quatre ans.

Le 13.11.2017

Textes de référence

Des dispositions légales ont été mises en place en faveur des personnels en situation de handicap. Retrouvez ci-dessous les différents textes de références qui peuvent leur être utiles

Le 09.05.2017

Protocole d'accord sur les conditions d'accès des personnels ouvriers des CROUS à la fonction publique de l'Etat

Un protocole d’accord majoritaire portant sur les conditions d’accès des personnels ouvriers des Crous à la fonction publique de l’Etat a été signé jeudi 4 mai avec trois organisations représentatives des personnels des Crous (UN CGT CROUS, SGEN…

Le 11.10.2016

Les organismes de concertation

Les organismes de concertation sont le Comité technique et le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en matière de prévention des risques professionnels dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche.

Le ministère

Thématiques

Ressources humaines