bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°37 du 13 octobre 2011

Ressources

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Enseignements secondaire et supérieur

BTS

Dispositions spécifiques à certaines spécialités - sessions d'examen 2013 à 2015

Décret n° 2011-1256 du 7-10-2011 - J.O. du 9-10-2011

ESRS1115843D

Enseignements primaire, secondaire et supérieur

Actions éducatives

Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2011-2012

Circulaire n° 2011-168 du 8-9-2011

MENG1125245C

Personnels

Centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires

Création des comités techniques d'établissement public et modalités de vote par correspondance pour l'élection des représentants du personnel à ces comités

Arrêté du 7-9-2011 - J.O. du 28-9-2011

ESRH1124850A