bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 14 du 3 avril 2014

Ressources

pdf | 766.29Ko

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions : modification

Arrêté du 4-3-2014

MENA1400129A

Enseignement supérieur et recherche

Diplôme d'expertise comptable

Dispositions relatives aux épreuves

Arrêté du 28-3-2014

ESRS1400075A

Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion

Modalités d'organisation des épreuves

Arrêté du 28-3-2014

ESRS1400074A

Personnels

Partenariat

Accord-cadre entre le ministère de l'éducation nationale, le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et la mutuelle générale de l'éducation nationale

Accord-cadre du 20-2-2014

MENH1400131X

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès aux concours externes de recrutement des ingénieurs et des personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 19-3-2014

ESRH1400108A