bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 14 du 3 avril 2014

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions : modification

Enseignement supérieur et recherche

Diplôme d'expertise comptable

Dispositions relatives aux épreuves

Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion

Modalités d'organisation des épreuves

Personnels

Partenariat

Accord-cadre entre le ministère de l'éducation nationale, le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et la mutuelle générale de l'éducation nationale

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès aux concours externes de recrutement des ingénieurs et des personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Jurys de concours

Nomination des jurys de l'Institut universitaire de France

Titres et diplômes

Diplôme d'archiviste paléographe conféré à des élèves de l'École nationale des chartes au titre de l'année 2014

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