bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°14 du 8 avril 2016

Ressources

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Délégation de gestion entre services

Exécution financière

Convention du 24-2-2016

MENA1600212X

Enseignement supérieur et recherche

Études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme

Modalités d'admission en deuxième et troisième année

Circulaire n° 2016-044 du 24-3-2016

MENS1607717C

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 19-1-2016

MENS1600233S

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 9-2-2016

MENS1600234S

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites - option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la production

Arrêté du 29-2-2016 - J.O. du 23-3-2016

MENS1604420A

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au concours externe de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure : modification

Arrêté du 9-3-2016

MENH1600227A

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de titres, diplômes, formations ou qualifications en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au corps des conservateurs des bibliothèques : modification

Arrêté du 9-3-2016

MENH1600228A

Jury de concours

Composition des jurys de concours de chargés de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique (Inra)

Arrêté du 10-3-2016

MENH1600231A

Nomination

Nomination de l'administrateur provisoire et modification de la date d'entrée en fonction du directeur de l'École nationale supérieure des mines de Nancy de l'université de Lorraine

Arrêté du 11-3-2016

MENS1600229A