bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°21 du 26 mai 2016

Ressources

pdf | 259.88Ko

Organisation générale

Simplification administrative

Abrogation de textes

Circulaire n° 2016-072 du 24-5-2016

MENF1600315C

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire

Liste du 23-4-2016 - J.O. du 23-4-2016

CTNX1608782K

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance des spécialités relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur : modification

Arrêté du 14-4-2016 - J.O. du 11-5-2016

MENS1609317A

Reconnaissance par l'État

École technique privée ORT de Lyon pour la formation préparant au BTS assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen

Arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 11-5-2016

MENS1609783A

Reconnaissance par l'État

Pôle Pasteur, centre d'études et de perfectionnement aux métiers de la santé et des sciences de la vie (CEPMSSV) - académie de Reims pour les formations préparant aux BTS diététique et opticien-lunetier

Arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 11-5-2016

MENS1609787A