bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 3 du 16 janvier 2020

Enseignement supérieur et recherche

Enseignement privé

Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion

Liste des titres et diplômes ouvrant droit à dispenses d'épreuves : modification

Collège de déontologie

Processus de sélection des membres de l'Institut universitaire de France

Cneser

Sanctions disciplinaires

Personnels

Intégration

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil scientifique de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

Fin de fonctions

Conseil scientifique en médecine

Nomination

Fonctions d'administrateur provisoire de l'École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux de l'institut polytechnique de Grenoble

Nomination

Commission des titres d'ingénieur

Nomination

Médiateurs académiques

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