Publié le 21.06.2024

Promotions, mutations ITRF

Résultats des promotions ITRF, listes d'aptitude, tableaux d'avancement, examens professionnels.

Note de service : Recrutement, mobilité, carrière - 2024

Déroulement des opérations de recrutement, mobilité et carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé (BIATPSS)

Note de service publiée au BOESR N°1 du 4 janvier 2024

Annexes à la note de service

Recrutement

R1 : Fiche de poste - PDF | 71.74 Ko

R2 : Evaluation de l'année de stage - PDF | 96.01 Ko

R3 : BOE (Liste des bénéficiaires de l'obligation d'emploi et pièces administratives) - PDF | 74.09 Ko

R5A : Liste des postes proposés aux élèves IRA, aux concours internes et LA d'AAE - PDF | 52.17 Ko

R6A : Liste des postes vacants à destination des lauréats du concours de médecins de l’éducation nationale, du concours interne et de la liste d’aptitude de CTSSAE rentrée - PDF | 35.65 Ko

R7A: Formulaire PARCOURS PASSERELLE détachement corps AAE - année scolaire 2024-2025 - PDF | 131.02 Ko

R8B : Procédure des recrutements directs sans concours des magasiniers des bibliothèques (1er grade) - PDF | 77.04 Ko

R8I : Coloration des postes ITRF de catégorie A, B et C dans ATRIA - PDF | 114.47 Ko

Mobilité

Filière ATSS

M0 : LDG mobilités applicables aux personnels BIATPSS des MENJS et MESRI - PDF | 41.45 Ko

M1A : Dispositions propres à la mutation des attachés (AAE) et des SAENES ; opérations de mutations inter puis intra-académiques et opérations vers une collectivité d'outre-mer - PDF | 156.77 Ko

M2A : Fiche de poste PPr en service administratif - PDF | 53.45 Ko

M2A bis : Fiche de poste PPr en EPLE - PDF | 85.13 Ko

M2A ter : Opérations de mutation sur poste profilé (PPr) (SAENES) - PDF | 52.97 Ko

M3A : Dossier de mutation sur poste profilé - PDF | 106.97 Ko

M4A : Classement des candidatures (AAE, SAENES et CTSS) sur postes profilés - PDF | 100.05 Ko

M5A : Fiche de renseignements pour les candidatures sur poste en COM - PDF | 43.93 Ko

M6A : Dispositions propres aux opérations de mutations des médecins de l’éducation nationale et des CTSSAE - PDF | 122.47 Ko

M7A : Dispositions propres aux opérations de mutations déconcentrées des INFENES, des ASSAE et des ADJAENES - PDF | 84.36 Ko

M8A : Confirmation d’une demande de mutation - PDF | 173.41 Ko

M9A : Situations exemples des modalités d’examen des demandes de mutations et de départage + fiche algorithme - PDF | 53.28 Ko

M10A : Demande d’accueil en détachement – affectation CIGEM - PDF | 142.25 Ko

M11A : Procédure de déclaration de postes pour la filière ATSS- rentrée 2023 - PDF | 52.87 Ko

M12A : Remontée des postes AAE et SAENES-rentrée 2024 - PDF | 64.8 Ko

M12Abis: Remontée des postes des médecins de l’EN et des CTSSAE - PDF | 37.48 Ko

M12Ater : Déclaration des possibilités d’accueil pour les opérations de mutations déconcentrées - PDF | 32.11 Ko

Filière Bibliothèques

M14B : Dispositif commun aux mouvements des personnels des bibliothèques et au traitement des demandes d'accueil en détachement et d'intégration - PDF | 78.17 Ko

M15B : Fiche de suivi des campagnes de mutation des personnels de bibliothèque - PDF | 45.81 Ko

M16B : Demande de mutation et de réintégration - PDF | 81.33 Ko

M17B : Demande de mise à disposition bibliothèques municipales classées (conservateurs et conservateurs généraux uniquement-année 2024) - PDF | 86.44 Ko

M18B : Demande de détachement et d'intégration directe - PDF | 83.19 Ko

M19B : Tableau récapitulatif de voeux : mutation, intégration, détachement, réintégration, mise à disposition - PDF | 40.29 Ko

Filière ITRF

M19I : Mutations et détachements des personnels ITRF A et B - PDF | 153.9 Ko

M20I : Fiche de suivi des recrutements ITRF et BIB au fil de l’eau sur postes à profil - PDF | 70.96 Ko

M21I : Dispositions propres au mouvement des ATRF - PDF | 80.86 Ko

Filière PTP

M22P : dossier de candidature mouvement PTP 2024 - PDF | 118.87 Ko

M23P : dossier de détachement PTP 2024 - PDF | 104.82 Ko

Carrière

Promotion

C0 : LDG Carrière applicables aux personnels BIATPSS des MENJS et MESRI - PDF | 46.17 Ko

C1 : Composition du dossier de promotion - PDF | 53.34 Ko

C2 : Fiche individuelle de proposition - PDF | 83.84 Ko

C3 : Rapport d'aptitude professionnelle - PDF | 48.93 Ko

C4 : Rapport d'activité - PDF | 56.58 Ko

C5 : Rapport d'aptitude professionnelle GRAF - DOCX | 24.75 Ko

C6P : Acte de candidature - LA des PTP - PDF | 110.19 Ko

C7 : Liste récapitulative des propositions (hors GRAF) - PDF | 34.06 Ko

C8A : Liste récapitulative des propositions AAE HC - PDF | 101.39 Ko

C8I : Liste récapitulative des propositions ES IGR HC - PDF | 45.04 Ko

C8P : Liste récapitulative des propositions CE des PTP - PDF | 69.82 Ko

C16 : Déclaration des activités syndicales en vue de bénéficier d'un avancement de grade au titre de l'article L212-5 du CGFP - PDF | 65 Ko

C17 : Avancement automatique des déchargés syndicaux - Ancienneté moyenne des promus des TA de l'année N-1 - PDF | 43.66 Ko

Conditions de promouvabilité

C13A : Conditions de promouvabilité de la filière ATSS - PDF | 389.87 Ko

C13B : Conditions de promouvabilité de la filière BIB - PDF | 77.39 Ko

C13I : Conditions de promouvabilité de la filière ITRF - PDF | 76.17 Ko

C13P : Conditions de promouvabilité de la filière PTP - PDF | 126.43 Ko

Évaluation et formation

C9 : Compte-rendu d'entretien professionnel - PDF | 135.39 Ko

C9 bis : Compte-rendu d'entretien de formation - PDF | 147.71 Ko

C10B : Demande de congé de formation spécifique (conservateurs généraux et conservateurs) - PDF | 40.53 Ko

C11P : Compte-rendu de rendez-vous de carrière - CTPS - PDF | 129.91 Ko

C11P bis : Compte-rendu de rendez-vous de carrière - PS - PDF | 126.39 Ko

C11P ter : Compte-rendu de rendez-vous de carrière - CEPJ - PDF | 109.43 Ko

C14A : Note DGRH du 23 septembre 2022 relative au renforcement de la formation initiale et continue des personnels - PDF | 547.49 Ko

C15A : Note DGRH C2 du 22 novembre 2022 relative à l'accompagnement des parcours professionnels des personnels d la filière administrative - PDF | 856.56 Ko

Calendriers

R4A : Calendrier et modalités de remontées des postes à proposer aux AAE sortants des IRA, aux concours internes et LA d'AAE, aux MEN et CTSSAE - PDF | 72.55 Ko

M24 : Calendrier des opérations de mobilité - PDF | 87.36 Ko

M24 A : Calendrier des opérations de mutation détaillées par corps filières ATSS - PDF | 68.28 Ko

M24B : Calendrier des mouvements des personnels des bibliothèques (1er semestre et 2nd semestre 2024) - PDF | 68.14 Ko

M24 P : calendrier des opérations de mutation des PTP - PDF | 69.64 Ko

C12A : Calendrier des opérations de promotion de la filière ATSS - PDF | 118.04 Ko

C12B : Calendrier des opérations de promotion de la filière BIB - PDF | 103.92 Ko

C12I : Calendrier des opérations de promotion de la filière ITRF - PDF | 152.08 Ko

C12P : Calendrier des opérations de promotion de la filière PTP - PDF | 89.6 Ko

Les mutations

Vous êtes ingénieur de recherche, ingénieur d'études, assistant ingénieur, technicien de recherche et de formation.

Vous souhaitez effectuer une mobilité. Vous pouvez candidater sur les postes publiés au fil de l'eau sur le site Choisir le service public (CSP).

Vous êtes adjoint technique de recherche et de formation :

Vous pouvez vous inscrire aux opérations de mutation en vous connectant à l'application AMIA (ouverture du serveur entre le 5 janvier et le 2 février 2023).

Informations sur le mouvement

Si vous cherchez des informations sur l'organisation et les règles applicables aux mutations, vous pouvez consulter :

Les promotions

Si vous cherchez des informations sur les opérations de promotions, vous pouvez consulter :

Les lignes directrices de gestion ministérielles du 25 Mars 2024 relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels parues BOESR n° 17 du 25 Avril 2024

Note de service publiée au BOESR N°1 du 4 janvier 2024 Déroulement des opérations de recrutement, mobilité et carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé (BIATPSS)

Promotions 2024

Les contingents de promotion

Ces possibilités de promotion sont communiquées sous réserve de vérification et sous réserve de l'accord du contrôle budgétaire et comptable ministériel.

Contingents des promotions par liste d’aptitude et par tableau d’avancement au choix des personnels ITRF au titre de l'année 2024 - PDF | 103.19 Ko

Contingents académiques pour l'accès aux grades d'Atrf principal de deuxième classe et d'Atrf principal de première classe par tableau d'avancement au choix au titre de l'année 2024 - PDF | 90.96 Ko

Promotions 2023

Les contingents de promotion

Ces possibilités de promotion sont communiquées sous réserve de vérification et sous réserve de l'accord du contrôle budgétaire et comptable ministériel.

Contingents des promotions par liste d'aptitude et par tableau d'avancement au choix des personnels ITRF au titre de l'année 2023 - PDF | 31.53 Ko