Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Aide à la recherche du premier emploi

Montants mensuels et montants maximaux des ressources

Arrêté du 8-8-2016 - J.O. du 9-8-2016

Enseignement supérieur et recherche

Enseignement privé

Autorisation à délivrer un diplôme visé créateur-concepteur de mode

Arrêté du 8-7-2016

Enseignement privé

Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires

Arrêté du 12-7-2016

École nationale des chartes

Liste de classement des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l'issue des concours d'entrée en 2016

Arrêté du 20-7-2016

Bourses d'enseignement supérieur

Taux - année universitaire 2016-2017

Arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016

Bourses d'enseignement supérieur

Plafonds de ressources - année universitaire 2016-2017

Arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016

Instituts universitaires de technologie

Transfert partiel de départements avec implantation de groupes de spécialités à la rentrée universitaire 2016

Arrêté du 25-7-2016 - J.O. du 13-8-2016

Cneser

Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

Décision du 6-7-2016

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Reconnaissance de l'acquisition des blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du BTS dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience

Décret n° 2016-1037 du 28-7-2016 - J.O. du 30-7-2016

Brevet de technicien supérieur

Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel

Note de service n° 2016-122 du 26-7-2016

Enseignements primaire, secondaire et supérieur

Actions éducatives

Année de l'Olympisme, de l'école à l'université

Circulaire n° 2016-126 du 22-8-2016

Enseignements primaire et secondaire

Parcours d'excellence

Mise en place - rentrée scolaire 2016

Instruction n° 2016-124 du 5-8-2016

Personnels

Agents comptables

Inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Arrêté du 28-6-2016

Délégation de signature

Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision du 22-7-2016

CHSCT du MESR

Avis

CHSCT du MESR

Orientations stratégiques - année universitaire 2016-2017

Note du 5-7-2016

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination à la commission des titres d'ingénieur

Arrêté du 8-7-2016

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique

Arrêté du 12-7-2016

Conseils, comités et commissions

Nominations au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision du 21-7-2016

Nomination

Directeur de l'École nationale supérieure des industries chimiques de l'université de Lorraine

Arrêté du 8-7-2016

Nomination

Directeur général des services (DGS) de l'université Claude Bernard Lyon I (groupe I)

Arrêté du 12-7-2016

Nomination

Directeur de l'École nationale supérieure de chimie de Mulhouse de l'université de Mulhouse

Arrêté du 13-7-2016

Nomination

Directeur de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur

Arrêté du 22-7-2016

Informations générales

Vacance de fonction

Directeur de l'Institut d'études politiques de Toulouse

Vacance de fonction

Directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Rouen

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