bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2011

Ressources

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Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Organisation

Décret n° 2011-1003 du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011

MENA1114777D

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Organisation

Arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011

MENA1117571A

IGEN et IGAENR

Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2011-2012

Lettre du 27-9-2011

MENI1100439Y

École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Création

Arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011

MENA1117586A

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Bourses d'enseignement supérieur

Taux - année universitaire 2011-2012

Arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011

ESRS1116743A

Bourses d'enseignement supérieur

Plafonds de ressources - année universitaire 2011-2012

Arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011

ESRS1116748A

Enseignement supérieur et recherche

Partenariat

Création de la fondation partenariale dénommée « Fondation Partenariale Paris-Diderot »

Arrêté du 20-7-2011

ESRS1100276A

Personnels

Inria

Création du comité technique d'établissement public

Arrêté du 4-8-2011 - J.O. du 8-9-2011

ESRH1121109A

Inra

Modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel au comité technique d'établissement public

Arrêté du 11-8-2011 - J.O. du 8-9-2011

ESRH1120677A

Inra

Modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel aux CAP compétentes à l'égard des personnels : modification

Arrêté du 11-8-2011 - J.O. du 8-9-2011

ESRH1120805A

Ined

Création du comité technique d'établissement public

Arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 17-9-2011

ESRH1118809A

Ined

Modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel au comité technique d'établissement public

Arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 17-9-2011

ESRH1119686A

CEMAGREF

Prorogation et réduction du mandat des membres de certaines instances représentatives du personnel

Arrêté du 24-8-2011

ESRH1100275A

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Modification de la composition de la CAP compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 24-8-2011

MENI1100405A