bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 16 du 19 avril 2012

Ressources

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Organisation générale

Propriété intellectuelle

Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

Protocole d'accord du 1-2-2012

MENJ1200116X

Enseignement supérieur et recherche

Contractualisation

Contrats pluriannuels passés entre l'État et certains établissements d'enseignement supérieur

Arrêté du 17-2-2012

ESRS1200066A

Grade de master

Attribution aux titulaires de diplômes délivrés par l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

Arrêté du 28-3-2012

ESRS1200134A

Enseignements secondaire et supérieur

Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis

Création

Arrêté du 16-2-2012 - J.O. du 23-3-2012

MENG1135335A

Personnels

CHSCT de l'Inra

Création

Arrêté du 24-2-2012 - J.O. du 27-3-2012

ESRH1201534A

CHSCT de l'Inria

Création

Arrêté du 14-2-2012 - J.O. du 27-3-2012

ESRH1203102A

Délégation de gestion

Déconcentration des actes de gestion relatifs à la carrière des enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences en fonction dans les établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche

Circulaire n° 2012-0004 du 19-3-2012

ESRH1206678C

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

Arrêté du 20-3-2012

ESRS1200113A

Conseils, comités et commissions

Nomination du président de la commission d'examen des conventions de valorisation de la recherche

Arrêté du 21-3-2012

ESRR1200114A

Jurys de concours

Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique

Arrêté du 26-3-2012

ESRH1200123A

Jurys de concours

Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique

Arrêté du 27-3-2012

ESRH1200132A

Liste d'aptitude

Inscription complémentaire sur la liste d'aptitude à l'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Arrêté du 27-2-2012

ESRH1200108A

Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 22-3-2012 - J.O. du 23-3-2012

MENI1205521D

Nominations

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 16-3-2012 - J.O. du 17-3-2012

MENI1202649D

Nomination

Inspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MENJVA et du MESR

Arrêté du 21-3-2012

ESRH1200107A