bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°8 du 19 février 2015

Ressources

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Enseignement supérieur et recherche

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 14-10-2014

MENS1501007S

Institut national d'études démographiques

Dispositif de publication des décisions portant délégation de signature et de pouvoir

Décision n° 2014-268 du 26-11-2014

MENH1501023S

Enseignements secondaire et supérieur

Travaux d'initiative personnelle encadrés

Thème pour l'année universitaire 2015-2016

Arrêté du 26-1-2015

MENS1501031A

BTS

Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS

Note de service n° 2015-0003 du 28-1-2015

MENS1501627N

Personnels

CHSCT de l'enseignement supérieur et de la recherche

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel

Arrêté du 14-1-2015 - J.O. du 1-12-2014

MENH1500191A

Mouvement du personnel

Commission centrale d'action sociale

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants : modification

Arrêté du 19-12-2014

MENA1500060A