bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°30 du 23 juillet 2015

Ressources

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Organisation générale

Deuxième Programme d'investissements d'avenir (PIA2)

Orientations pour des projets de territoires éducatifs d'innovation numérique : appel à projets e-FRAN

Note de service n° 2015-116 du 3-7-2015

MENB1517013N

Enseignement supérieur et recherche

Titre d'ingénieur diplômé par l'État

Habilitation d'écoles à organiser les épreuves de l'examen conduisant à sa délivrance

Arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 9-7-2015

MENS1511897A

Instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Modification

Arrêté du 30-6-2015

MENS1500408A

Enseignement privé

Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

Arrêté du 6-7-2015

MENS1500429A

Formations relevant de l'enseignement supérieur

Mise en œuvre d'une période de césure

Circulaire n° 2015-122 du 22-07-2015

MENS1515329C

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par validation de l'expérience professionnelle : modification

Arrêté du 29-6-2015

MENS1500407A