bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016

Ressources

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Aide à la recherche du premier emploi

Montants mensuels et montants maximaux des ressources

Arrêté du 8-8-2016 - J.O. du 9-8-2016

MENS1622095A

Enseignement supérieur et recherche

Enseignement privé

Autorisation à délivrer un diplôme visé créateur-concepteur de mode

Arrêté du 8-7-2016

MENS1600536A

Enseignement privé

Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires

Arrêté du 12-7-2016

MENS1600541A

École nationale des chartes

Liste de classement des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l'issue des concours d'entrée en 2016

Arrêté du 20-7-2016

MENS1600549A

Bourses d'enseignement supérieur

Taux - année universitaire 2016-2017

Arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016

MENS1618451A

Bourses d'enseignement supérieur

Plafonds de ressources - année universitaire 2016-2017

Arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016

MENS1618452A

Instituts universitaires de technologie

Transfert partiel de départements avec implantation de groupes de spécialités à la rentrée universitaire 2016

Arrêté du 25-7-2016 - J.O. du 13-8-2016

MENS1619568A

Cneser

Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

Décision du 6-7-2016

MENS1600522S

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Reconnaissance de l'acquisition des blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du BTS dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience

Décret n° 2016-1037 du 28-7-2016 - J.O. du 30-7-2016

MENS1609306D