bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 10 du 10 mars 2022

Ressources

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Enseignement supérieur et recherche

Grade de licence

Liste des écoles autorisées à délivrer un diplôme conférant le grade de licence à leurs titulaires

Arrêté du 14-2-2022

ESRS2205003A

Titres et diplômes

Renouvellement de l'autorisation de l'École supérieure de design de Troyes à délivrer le diplôme Designer concepteur de projet visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 17-2-2022

ESRH2205656A

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 12-1-2022

ESRS2204600S

Enseignements secondaire et supérieur

Classes préparatoires scientifiques

Thème des travaux d'initiative personnelle encadrés (Tipe) en mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique et informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie et biologie (TB) - année scolaire 2022-2023

Arrêté du 17-1-2022

ESRS2205100A

Personnels

Enseignants-chercheurs et chercheurs

Régime indemnitaire

Lignes directrices de gestion du 14-1-2022

ESRH2204566X

Mouvement du personnel

Nomination

Directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes

Arrêté du 21-2-2022

ESRS2205957A

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de titres, diplômes, formations ou qualifications en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au corps des conservateurs des bibliothèques : modification

Arrêté du 11-2-2022

ESRH2205256A

Conseils, comités, commissions

Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au concours externe de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure : modification

Arrêté du 11-2-2022

ESRH2205257A

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès aux concours externes de recrutement des ingénieurs et des personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 11-2-2022

ESRH2205258A