Publié le 21.06.2024

Promotions, mutations ITRF

Résultats des promotions ITRF, listes d'aptitude, tableaux d'avancement, examens professionnels.

Note de service : Recrutement, mobilité, carrière - 2025

Déroulement des opérations de recrutement, mobilité et carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé (BIATPSS)

Opérations de recrutement, mobilité et carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé (BIATPSS)

Note de service du 31-10-2024 (NOR : MENH2428893N)

Liste des annexes - PDF | 51.57 Ko

Annexes à la note de service

Déroulement des opérations de recrutement, mobilité et carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé (BIATPSS)

Note de service du 31-10-2024

C13I - Contions de promouvabilité de la filière ITRF - PDF | 99.01 Ko

Liste des annexes - PDF | 51.57 Ko

Annexes à la note de service

RECRUTEMENT

R1 : Fiche de poste - PDF | 72.32 Ko

R2 : Évaluation de l'année de stage - PDF | 97.86 Ko

R3 : BOE (Liste des bénéficiaires de l'obligation d'emploi et pièces administratives) - PDF | 74.76 Ko

R5A : Liste des postes proposés aux élèves IRA, aux concours internes et LA d'AAE - PDF | 52.49 Ko

R6A : Liste des postes vacants à destination des lauréats du concours de médecins de l’éducation nationale, du concours interne et de la liste d’aptitude de CTSSAE rentrée. - PDF | 62.29 Ko

R7A: Formulaire PARCOURS PASSERELLE détachement corps AAE - année scolaire 2025-2026 - PDF | 131.17 Ko

R8B : Procédure des recrutements directs sans concours des magasiniers des bibliothèques (1er grade) - PDF | 37.62 Ko

R8I ATRIA coloration des postes ITRF dans ATRIA 2025 - PDF | 118.08 Ko

MOBILITE

Filière ATSS

M0 : LDG mobilités applicables aux personnels BIATPSS des MENJS et MESRI - PDF | 41.79 Ko

M1A : Dispositions propres à la mutation des attachés (AAE) et des SAENES ; opérations de mutations inter puis intra-académiques et opérations vers une collectivité d'outre-mer - PDF | 153.58 Ko

M2A : Fiche de poste PPr en service administratif - PDF | 53.9 Ko

M2A bis : Fiche de poste PPr en EPLE - PDF | 85.6 Ko

M2A ter : Opérations de mutation sur poste profilé (PPr) (SAENES) - PDF | 53.75 Ko

M3A : Dossier de mutation sur poste profilé - PDF | 107.11 Ko

M4AP : Classement des candidatures (AAE, SAENES, CTSS et PTP) sur postes profilés - PDF | 142.3 Ko

M5A : Fiche de renseignements pour les candidatures sur poste en COM - PDF | 44.54 Ko

M6A : Dispositions propres aux opérations de mutations des médecins de l’éducation nationale et des CTSSAE - PDF | 121.52 Ko

M7A : Dispositions propres aux opérations de mutations déconcentrées des INFENES, des ASSAE et des ADJAENES - PDF | 86.84 Ko

M9AP : Situations exemples des modalités d’examen des demandes de mutations et de départage + fiche algorithme - PDF | 53.82 Ko

M10A : Demande d’accueil en détachement – affectation CIGEM - PDF | 143.81 Ko

M11AP : Procédure de déclaration de postes pour la filière ASS et PTP - rentrée 2025 - 2026 - PDF | 96.91 Ko

M12A : Remontée des postes AAE et SAENES-rentrée 2025 - 2026 - PDF | 87.09 Ko

M12Abis: Remontée des postes des médecins de l’EN et des CTSSAE - PDF | 38.32 Ko

M12Ater : Déclaration des possibilités d’accueil pour les opérations de mutations déconcentrées - PDF | 32.73 Ko

Filière Bibliothèques

M14B : Dispositif commun aux mouvements des personnels des bibliothèques et au traitement des demandes d'accueil en détachement et d'intégration - PDF | 139.24 Ko

M15B : Fiche de suivi des campagnes de mutation des personnels de bibliothèque - PDF | 46.38 Ko

M16B : Demande de mutation et de réintégration - PDF | 62.66 Ko

M17B : Demande de mise à disposition bibliothèques municipales classées (conservateurs et conservateurs généraux uniquement-année 2024) - PDF | 103.51 Ko

M18B : Demande de détachement et d'intégration directe - PDF | 63.46 Ko

M19B : Tableau récapitulatif de vœux : mutation, intégration, détachement, réintégration, mise à disposition - PDF | 34.38 Ko

Filière ITRF

M19I : Mutations et détachements des personnels ITRF A et B - PDF | 154.99 Ko

M20I : Fiche de suivi des recrutements ITRF et BIB au fil de l’eau sur postes à profil - PDF | 71.55 Ko

Filière PTP

M4AP : Classement des candidatures (AAE, SAENES, CTSS et PTP) sur postes profilés - PDF | 142.3 Ko

M8P : Dispositions propres à la mobilité 2025 des PTP - PDF | 133.31 Ko

M22P : dossier de candidature mouvement PTP 2024 - PDF | 115.11 Ko

M23P : dossier de détachement PTP 2024 - PDF | 103.54 Ko

CARRIERE

Promotion

C0 : LDG Carrière applicables aux personnels BIATPSS des MENJS et MESRI - PDF | 46.72 Ko

C1 : Composition du dossier de promotion - PDF | 54.23 Ko

C2 : Fiche individuelle de proposition - PDF | 84.65 Ko

C3 : Rapport d'aptitude professionnelle - PDF | 49.54 Ko

C4 : Rapport d'activité - PDF | 57.14 Ko

C5 : Rapport d'aptitude professionnelle GRAF - PDF | 104.34 Ko

C6P : Acte de candidature - LA des PTP - PDF | 110.99 Ko

C7 : Liste récapitulative des propositions (hors GRAF) - PDF | 36.76 Ko

C8A : Liste récapitulative des propositions AAE HC - PDF | 103.77 Ko

C8I : Liste récapitulative des propositions ES IGR HC - PDF | 45.51 Ko

C8P : Liste récapitulative des propositions CE des PTP - PDF | 68.22 Ko

C16 : Déclaration des activités syndicales en vue de bénéficier d'un avancement de grade au titre de l'article L212-5 du CGFP - PDF | 65.51 Ko

C17 : Avancement automatique des déchargés syndicaux - Ancienneté moyenne des promus des TA de l'année N-1 - PDF | 62.63 Ko

Conditions de promouvabilité

C13I : Conditions de promouvabilité de la filière ITRF - PDF | 99.01 Ko

C13B : Conditions de promouvabilité de la filière BIB - PDF | 77.84 Ko

C13I : Conditions de promouvabilité de la filière ITRF - PDF | 77.38 Ko

C13P : Conditions de promouvabilité de la filière PTP - PDF | 128.76 Ko

Évaluation et formation

C9 : Compte-rendu d'entretien professionnel - PDF | 137.01 Ko

C9 bis : Compte-rendu d'entretien de formation - PDF | 149.06 Ko

C10B : Demande de congé de formation spécifique (conservateurs généraux et conservateurs) - PDF | 60.01 Ko

C11P : Compte-rendu de rendez-vous de carrière - CTPS - PDF | 109.45 Ko

C11P bis : Compte-rendu de rendez-vous de carrière - PS - PDF | 108.27 Ko

C11P ter : Compte-rendu de rendez-vous de carrière - CEPJ - PDF | 109 Ko

C14A : Note DGRH du 23 septembre 2022 relative au renforcement de la formation initiale et continue des personnels - PDF | 547.49 Ko

C15A : Note DGRH C2 du 22 novembre 2022 relative à l'accompagnement des parcours professionnels des personnels d la filière administrative - PDF | 856.56 Ko

CALENDRIERS

R4A : Calendrier et modalités de remontées des postes à proposer aux AAE sortants des IRA, aux concours internes et LA d'AAE, aux MEN et CTSSAE - PDF | 72.54 Ko

M24 : Calendrier des opérations de mobilité - PDF | 87.44 Ko

M24AI : Calendrier des opérations de mutation détaillées par corps dans les filières ASS et ATRF - PDF | 76.68 Ko

M24B : Calendrier des mouvements des personnels des bibliothèques (1er semestre et 2nd semestre 2025) - PDF | 69.03 Ko

M24P : calendrier des opérations de mutation des PTP - PDF | 44.04 Ko

C12I-Calendrier des opérations de la filière ITRF C13I - Contions de promouvabilité de la filière ITRF R8I ATRIA coloration des postes ITRF dans ATRIA 2025 - PDF | 143.13 Ko

C12A : Calendrier des opérations de promotion de la filière ATSS - PDF | 92.65 Ko

C12B : Calendrier des opérations de promotion de la filière BIB - PDF | 122.63 Ko

C12I : Calendrier des opérations de promotion de la filière ITRF - PDF | 143.13 Ko

C12P : Calendrier des opérations de promotion de la filière PTP - PDF | 91.15 Ko

Les mutations

Vous êtes ingénieur de recherche, ingénieur d'études, assistant ingénieur, technicien de recherche et de formation.

Vous souhaitez effectuer une mobilité. Vous pouvez candidater sur les postes publiés au fil de l'eau sur le site Choisir le service public (CSP).

Vous êtes adjoint technique de recherche et de formation :

Vous pouvez vous inscrire aux opérations de mutation en vous connectant à l'application AMIA (ouverture du serveur entre le 5 janvier et le 2 février 2023).

Informations sur le mouvement

Si vous cherchez des informations sur l'organisation et les règles applicables aux mutations, vous pouvez consulter :

Les promotions

Si vous cherchez des informations sur les opérations de promotions, vous pouvez consulter :

Les lignes directrices de gestion ministérielles du 25 Mars 2024 relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels parues BOESR n° 17 du 25 Avril 2024

Note de service publiée au BOESR N°1 du 4 janvier 2024 Déroulement des opérations de recrutement, mobilité et carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé (BIATPSS)

Promotions 2024

Les contingents de promotion

Ces possibilités de promotion sont communiquées sous réserve de vérification et sous réserve de l'accord du contrôle budgétaire et comptable ministériel.

Contingents des promotions, avancements et recrutements exceptionnels (LPR) des personnels ITRF au titre de l'année 2024 - PDF | 102.97 Ko

Contingents académiques pour l'accès aux grades d'Atrf principal de deuxième classe et d'Atrf principal de première classe par tableau d'avancement au choix au titre de l'année 2024 - PDF | 90.96 Ko

Promotions 2023

Les contingents de promotion

Ces possibilités de promotion sont communiquées sous réserve de vérification et sous réserve de l'accord du contrôle budgétaire et comptable ministériel.

Contingents des promotions par liste d'aptitude et par tableau d'avancement au choix des personnels ITRF au titre de l'année 2023 - PDF | 31.53 Ko

Contingents académiques pour l'accès aux grades d'Atrf principal de deuxième classe et d'Atrf principal de première classe par tableau d'avancement au choix au titre de l'année 2023 - PDF | 91.36 Ko

Les conditions à remplir pour être éligibles à une promotion

Listes d'aptitude

Rappel des conditions statutaires à remplir - PDF | 73.1 Ko

Listes d'aptitude exceptionnelles

Rappel des conditions statutaires à remplir - PDF | 77.56 Ko

Tableaux d'avancement au choix

Rappel des conditions statutaires à remplir - PDF | 99.15 Ko

Tableaux d'avancement par examen professionnel

Rappel des conditions statutaires à remplir - PDF | 81.32 Ko

Les résultats des promotions

Année 2024

Liste d'aptitude 2024

Liste d’aptitude des IGR - PDF | 146.39 Ko

Rapport de promotion IGR - PDF | 509.69 Ko

Liste d’aptitude des IGE - PDF | 115.09 Ko

Rapport de promotion IGE - PDF | 503.87 Ko

Liste d’aptitude des ASI - PDF | 101.31 Ko

Rapport de promotion ASI - PDF | 555.38 Ko

Liste d’aptitude des TECH de droit commun - PDF | 658.24 Ko

Rapport de promotion des TECH de droit commun - PDF | 489.62 Ko

Listes d’aptitude exceptionnelles 2024

Liste d’aptitude exceptionnelles techniciens de recherche et formation 2024

Liste d’aptitude des TECH - PDF | 720.93 Ko

Rapport de promotion des TECH - PDF | 561.42 Ko

Liste d’aptitude exceptionnelles ingénieurs de recherche 2024

Décision de nomination du Comité de sélection des IGR 2024 - PDF | 1.4 Mo

Liste d’aptitude exceptionnelles ingénieurs d’études 2024

Décisions de nomination du Comité de sélection IGE 2024 - PDF | 1.38 Mo

Année 2023

Listes d'aptitude - juin - décembre 2023

Ingénieurs de recherche - PDF | 143.09 Ko

Rapport de promotion - Ingénieur de recherche - PDF | 500.16 Ko

Ingénieurs d'études - PDF | 254.77 Ko

Rapport de promotion - Ingénieur d'études - PDF | 473.02 Ko

Assistants ingénieurs - PDF | 221.1 Ko

Rapport de promotion - Assistant ingénieurs - PDF | 327.33 Ko

Technicien de recherche et de formation - PDF | 660.68 Ko

Rapport de promotion - Technicien de recherche et de formation - PDF | 479.27 Ko

Listes d’aptitude exceptionnelles 2023

Technicien de recherche et de formation - PDF | 720.66 Ko

Rapport de promotion - Liste d'aptitude exceptionnelle 2023 - Technicien de recherche et de formation - PDF | 567.46 Ko

Tableaux d’avancement 2023

Tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'ingénieur de recherche hors classe (TA IGR HC spécial) - décembre 2023 - PDF | 83.34 Ko

Rapport de promotion - Tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'ingénieur de recherche hors classe (TA IGR HC spécial) - décembre 2023 - PDF | 471.92 Ko

Tableau d'avancement au grade de technicien de classe exceptionnelle (TA TECH CE) - décembre 2023 - PDF | 369.55 Ko

Rapport de promotion - Tableau d'avancement au grade de technicien de classe exceptionnelle (TA TECH CE) - décembre 2023 - PDF | 549.47 Ko

Tableau d'avancement au grade de technicien de classe supérieure (TA TECH CS) - décembre 2023 - PDF | 682.08 Ko

Rapport de promotion - Tableau d'avancement au grade de technicien de classe supérieure (TA TECH CS) - décembre 2023 - PDF | 547.05 Ko

Tableau d'avancement au grade d'ingénieur de recherche hors classe (TA IGR HC) - décembre 2023 - PDF | 87.29 Ko

Rapport de promotion - Tableau d'avancement au grade d'ingénieur de recherche hors classe (TA IGR HC) - décembre 2023 - PDF | 456.83 Ko

Tableau d'avancement au grade d'ingénieur d'étude hors classe (TA IGE HC) - décembre 2023 - PDF | 164.13 Ko - PDF | 162.24 Ko

Rapport de promotion - Tableau d'avancement au grade d'ingénieur d'étude hors classe (TA IGE HC) - décembre 2023 - PDF | 459.28 Ko

Examen professionnel – Avancement de grade 2023

Examen professionnel 2023 d’ingénieur de recherche hors classe (IGR HC) - PDF | 81.8 Ko

Examen professionnel 2023 de technicien de classe supérieure (TECH CS). Mise à jour du 16 janvier 2024 - PDF | 460.36 Ko

Examen professionnel 2023 de technicien de classe exceptionnelle (TECH CE) - PDF | 369.53 Ko

Listes d’aptitude exceptionnelles 2023

Liste d’aptitude exceptionnelle ingénieurs de recherche 2023

Liste d’aptitude exceptionnelle d’ingénieur de recherche – Session 2023 - PDF | 916.95 Ko

Rapport du comité de sélection Liste d’aptitude exceptionnelle ingénieur de recherche 2023 - PDF | 5.1 Mo

Décision de nomination du comité de sélection IGR 2023 - PDF | 1.38 Mo

Liste d’aptitude exceptionnelle ingénieurs d’études 2023

Liste d’aptitude exceptionnelle ingénieurs d’études 2023 - PDF | 2.42 Mo

Rapport du comité de sélection pour la liste d'aptitude exceptionnelle ingénieurs d'études 2023 - PDF | 3.57 Mo

Décision de nomination du comité de sélection IGE 2023 - PDF | 1.33 Mo

Publié le 21.06.2024